Parcelle BD 9 au Chambon-Feugerolles
4 605 m² au plan cadastral. Identifiant 42044000BD0009. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB
Zone péri-centrale dense, bâti en retrait par rapport à la voie et en ordre discontinu Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prévention des Risques Miniers (PPRM)Enveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 01Espace boisé classé défini à l'article L 130-1 du code de l'urbanisme
- infoClassement sonore des voies
- infoDroit de préemption urbain renforcé
- infoTaxe d'aménagement
- infoSchéma distribution eau potable
- infoZonage d'assainissement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 26 août 2014, 616 m² créésChantier ouvert - AVENUE DE GAFFARD
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.