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Edifiable

Zone 1AUTZone au Faouët

  • Zone

Les questions courantes

Jusqu'à quelle hauteur ?
Quel aspect extérieur ?
Combien d'espaces verts ?
Combien de places de stationnement ?
Le texte du règlement de la zone 1AUT, 7 rubriques
Sommaire

Le règlement de la zone 1AUT, rubrique par rubrique

Le règlement entier, 78 rubriques

Rubrique 1AUT 2Mixité fonctionnelle et sociale

Intitulé du document : AUt 2 - Mixité fonctionnelle et sociale Non réglementé

Thématique II - caracteristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagere

Rubrique 1AUT 4Hauteur et volumétrie des constructions

Intitulé du document : AUt 3 – Hauteur et implantation des constructions Hauteur des constructions nouvelles ‐

La hauteur maximale des constructions est limitée à RDC+2.

Implantation des constructions par rapport aux voies aux voies et emprises publiques ‐ Les projets devront respecter une marge de recul minimum de 5 m.

Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives ‐ La construction doit être implantée à 5 m minimum de la limite séparative.

Emprise au sol des constructions ‐ L’emprise au sol des constructions n’est pas limitée

Rubrique 1AUT 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Intitulé du document : AUt 4 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère Généralités Une attention particulière doit être

. Ainsi, tout projet, pourra être refusé si, par sa situation, son volume, sa forme ou son architecture, il est susceptible de nuire au caractère et à l’intérêt des lieux avoisinants, sites et paysages naturels et urbains, ainsi qu’à la conservation de perspectives monumentales.

Clôtures ‐ Les clôtures ne sont pas obligatoires. ‐ Les clôtures peuvent être constituées :

  • de talus existants ou de haies d’essences locales, à maintenir et entretenir. o de grillages (ou treillis soudés) doublés ou non d’une haie végétale d’essences locales. ‐ La hauteur maximale des clôtures est fixée à 1,80 m. ‐ Les clôtures doivent être perméables pour la petite faune.

Rubrique 1AUT 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis

Intitulé du document : AUt 5 - Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions

Un pourcentage de la surface du terrain devra être maintenu en espace vert, libre de toute construction et d’aire imperméabilisée. Les haies et les arbres remarquables à préserver au titre de l’article L151-23 du code de l’urbanisme identifiés au plan de zonage doivent être maintenus et entretenus. Les sujets malades doivent être remplacés. Tous travaux (coupe, abattage,…) sont soumis à déclaration préalable et pourront être refusés s’ils mettent en péril une continuité écologique ou s’ils portent préjudice au paysage. Des mesures compensatoires pourront être seront imposées (ex : plantation d’un élément qui jouera un rôle écologique et paysager équivalent à celui supprimé).

Rubrique 1AUT 8Stationnement

Intitulé du document : AUt 6 - Stationnement

Le stationnement des véhicules automobiles et des deux roues, correspondant aux besoins des constructions et installations, doit être assuré en dehors des voies publiques. Dans une logique de limitation de l’artificialisation des sols et d’occupation de l’espace public, il est recommandé de mutualiser autant que possible les aires de stationnement. Les modalités d’application du présent article sont précisées dans le chapitre « dispositions applicables à l’ensemble des zones ».

Thématique III - équipement et reseaux

Rubrique 1AUT 9Desserte par les voies publiques ou privées

Intitulé du document : AUt 7 - Desserte par les voies publiques ou privées

Les modalités d’application du présent article sont précisées dans le chapitre « dispositions applicables à l’ensemble des zones ».

Rubrique 1AUT 10Desserte par les réseaux

Intitulé du document : AUt 8 - Desserte par les réseaux

Les modalités d’application du présent article sont précisées dans le chapitre « dispositions applicables à l’ensemble des zones

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

Les 10 autres zones du Faouët

Fichiers à télécharger et sources

PLUi du Faouët, approuvé le 14/12/2023, 7 rubriques pour la zone 1AUT.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.