Parcelle B 2277 au Grand-Bornand
28 824 m² au plan cadastral. Identifiant 741360000B2277. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
N, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Bâtiment repéré pour préservation des toitures en structure bois (tavaillons) au titre de l'article L151-19 du Code de l'Urbanisme382
- 07Chalet d'alpage ou bâtiment d'estive
- 16Secteurs de taille et de capacités d'accueil limitées (STECAL) numérotés de 1 à 218
- infoDomaine de ski alpin
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 30 mai 2024, 14 m² créésAutorisé - LA TAVERNE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.