Parcelle C 3589 au Grand-Bornand
2 m² au plan cadastral. Identifiant 741360000C3589. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone NDr
Zone naturelle correspondant au secteur récepteur de la vallée du Bouchet Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone ND (secteur NDr)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Bâtiment repéré pour préservation des toitures en structure bois (tavaillons) au titre de l'article L151-19 du Code de l'Urbanisme235
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 2 mai 2019, 23 m² créés, 1 logementAutorisé - 3306 ROUTE DE LA VALLEE DU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.