Parcelle C 4099 au Grand-Bornand
999 m² au plan cadastral. Identifiant 741360000C4099. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone NDe
Zone naturelle correspondant au secteur émetteur de la vallée du Bouchet Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone ND (secteur NDe)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Pastillages NDrb : zone naturelle du bâti isolé de la vallée du Bouchet
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 3 juin 2013, 149 m² créés, 1 logementChantier ouvert - LE BOUCHET SUD
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.