Aller au contenu
Edifiable

Ce qui a été autorisé au Hamel1 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 1 dossiers

Permis de construire
1
Déclarations préalables
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements créés
0
Dossiers annulés
0

0 chantiers achevés, 0 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 1 dossiers

0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées au Hamel depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PCTravaux sur construction existante3 mars 2022280 RUE MONSIEURB 15755 253 m²-946 m²Autorisé

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme du Hamel.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.