Parcelle C 1341 au Luc
5 496 m² au plan cadastral. Identifiant 830730000C1341. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
UA, UC, UB rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Notre-Dame de Nazareth (ancienne)Périmètre des abordsActes : Eglise-Notre-Dame-de-Nazareth-ancienne-IOD5WN_19260224, Eglise-Notre-Dame-de-Nazareth-ancienne-IOD5WN_19880229
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise paroissialePérimètre des abordsActe : Eglise-paroissiale-IXG6AA_19260224
Prescriptions du plan
- 07Eléments à protéger au titre de l'article L. 123. 1-5 7° du code de l'urbanisme : Patrimoine bâti n°2323
- infoDroit du Préemption Urbain
- infoSecteur exposé aux nuisances sonores
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 15 mars 2017Autorisé - 40 RUE JEAN JAURES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.