Parcelle Y 77 au Robert
12 995 m² au plan cadastral. Identifiant 972220000Y0077. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone N1
Zone naturelle à protection forte Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur N1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages reglementairesActe : PPRn_le_robert_20131230
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 17 février 2017Autorisé - CHAPELLE VILLARSON
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.