Parcelle 0C 860 au Thor
460 m² au plan cadastral. Identifiant 841320000C0860. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Terrains qui font l objet d une protection particuliere en raison de la valeur et du potentiel agronomique, biologique et economique des terres agricoles Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 15Marges de recul
- 16Batiment pouvant faire l objet d un changement de destination au titre de l article L151-19 du code de l urbanismeCD9
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 1 août 2017, 1 logementAutorisé - 2320 ROUTE D'ORANGE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.