Parcelle AC 1101 au Thor
18 197 m² au plan cadastral. Identifiant 84132000AC1101. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 5 zones
2AU, 1AUa, UDa, UC, UBa rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone 2AU
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone 1AU (secteur 1AUa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UDa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePDA ThorPérimètre des abordsActe : PDA-Thor_20240418
- T1Voie ferréeSUP T1 du VaucluseZone de protectionActe : EMPRISE_SNCF_84_20230615
Prescriptions du plan
- 07Bati remarquable protege au titre de l article L151-19 du code de l urbanismeB141
- 17Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU au titre de l article L151-15 du code de l urbanisme
- 18Perimetre d Orientation d AmenagementO.A
- 30Majoration du volume constructible pour le logement social au titre de l article L151-28 2 du code de l urbanisme
- infoZones inondables constatées après inonadtions de 1994, 2003 et 2008
- infoAssainissement_Zone à desservir par création d"un réseau public ou privé
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoAléa du Calavon et Coulon (DDT84)_HGM Fort
- infoZonage du pluvial
- infoPérimètre du droit de préemption commercial
- infoAssainissement_Zone déja desservie par un réseau public ou privé
- infoAssainissement_Zone déjà desservie par un réseau public ou privé
- infoPDA Thor
- infoAléa du Calavon et Coulon (DDT84)_Résiduel
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 3 octobre 2024, 482 m² créés, 8 logementsTravaux achevés - 188 RUE DE LA GARE
- PAPermis d'aménager autorisé le 18 juin 2024Autorisé - 188 RUE DE LA GARE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.