Parcelle AC 435 au Thor
590 m² au plan cadastral. Identifiant 84132000AC0435. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBa
Secteur situe a proximite de la gare, ainsi qu au hameau des Vigneres Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePDA ThorPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 17Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU au titre de l article L151-15 du code de l urbanisme
- 30Majoration du volume constructible pour le logement social au titre de l article L151-28 2 du code de l urbanisme
- infoZones inondables constatées après inonadtions de 1994, 2003 et 2008
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoAléa du Calavon et Coulon (DDT84)_HGM Fort
- infoZonage du pluvial
- infoAssainissement_Zone déjà desservie par un réseau public ou privé
- infoPDA Thor
- infoAléa du Calavon et Coulon (DDT84)_Résiduel
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 juin 2013, 1 logementTravaux achevés - 199 AV CARNOT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.