Parcelle BA 291 au Thor
792 m² au plan cadastral. Identifiant 84132000BA0291. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB
Premiere couronne d urbanisation autour du centre ancien Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePDA ThorPérimètre des abordsActe : PDA-Thor_20240418
Prescriptions du plan
- 17Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU au titre de l article L151-15 du code de l urbanisme
- 18Perimetre d Orientation d AmenagementO.A
- 30Majoration du volume constructible pour le logement social au titre de l article L151-28 2 du code de l urbanisme
- infoAssainissement_Zone déjà desservie par un réseau public ou privé
- infoZonage du pluvial
- infoPDA Thor
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoPérimètre du droit de préemption commercial
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 7 mars 2017Autorisé - 237 ROUTE D'AVIGNON
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.