Parcelle BB 45 au Thor
52 505 m² au plan cadastral. Identifiant 84132000BB0045. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 4 zones
UDa, UC, Nco, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UDa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nco)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePDA ThorPérimètre des abordsActe : PDA-Thor_20240418
Prescriptions du plan
- 01Espaces Boises Classes
- 07Ripisylves a proteger au titre de l article L151-23 du code de l urbanismeR1
- 15Marges de recul
- 17Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU au titre de l article L151-15 du code de l urbanisme
- 18Perimetre d Orientation d AmenagementO.A
- 30Majoration du volume constructible pour le logement social au titre de l article L151-28 2 du code de l urbanisme
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoPDA Thor
- infoBassin des Sorgues Définition du risque inondation sur la commune du Thor - crue centennale (IPSEAU 1996)
- infoZonage du pluvial
- infoAssainissement_Zone déja desservie par un réseau public ou privé
- infoAssainissement_Zone déjà desservie par un réseau public ou privé
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 17 décembre 2025, 106 m² créésAutorisé - LE BOURDIS
- PCPermis de construire autorisé le 4 juin 2019, 188 m² créésChantier ouvert - 199 CHEMIN DES COUDELIERE
- PCPermis de construire autorisé le 20 décembre 2016, 94 m² créésAutorisé - CHEMIN DE STEPHANE
- PCPermis de construire autorisé le 19 octobre 2015, 258 m² créésChantier ouvert - LE BOURDIS
- PCPermis de construire autorisé le 12 juin 2013, 66 m² créésChantier ouvert - CHEM DES COUDELIERES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.