Parcelle BD 101 au Thor
2 457 m² au plan cadastral. Identifiant 84132000BD0101. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Nco, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nco)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 01Espaces Boises Classes
- 07Haies à proteger au titre de l article L151-23 du code de l urbanisme
- infoBassin des Sorgues Définition du risque inondation sur la commune du Thor - crue centennale (IPSEAU 1996)
- infoZonage du pluvial
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 18 mai 2022, 943 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 0242 CHEMIN DU MEJEAN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.