Construire à Leffondsles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  X X X X X X X X Hébergement hôtelier et touristique X Cinéma X Locaux de bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés X Equipements Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assi...

• Zone 1AUE

  X Equipements Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés X d’intérêt collectif et Etablissement d’enseignement de santé et d’action sociale X services Salle d’art et de spectacles X publics Equipe...

• Zone 1AUL

  X X X X X X X X Hébergement hôtelier et touristique X Cinéma X Locaux de bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés X Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés X Equ...

• Zone 2AU

  X X X X X X X X Hébergement hôtelier et touristique X Cinéma X Locaux de bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés X Equipements Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assi...

• Zone A

  A.2.08 - Les vérandas ou volumes vitrés en adjonction, visibles de la rue et notamment sur les anciens usoirs, sont proscrits .Sur les façades arrières, les vérandas ou les volumes vitrés sont autorisés sous réserve de se composer avec le v...

• Zone AGRO

  X X X X X X X Lieux de culte X Autres activités des secteurs secondaires ou tertiaires Autres équipements recevant du public Industrie Entrepôt Bureau Centre de congrès et d’exposition Cuisine dédiée à la vente en ligne X X X X X X • L...

• Zone AL

  33 ARTICLE 1 - Destinations et sous-destinations autorisées et interdites 33 ARTICLE 2 - Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités 34 51 ARTICLE 1 - Destinations et sous-destina...

• Zone AVAP

  2. Dans les autres cas, l’installation d’enseigne est soumise à autorisation du directeur de l’établissement public. L’autorisation peut comprendre les prescriptions suivantes : 1° le nombre d’enseignes posées ou scellées au sol peut être l...

• Zone N

  X X X X X X X X Cinéma X Equipements d’intérêt collectif et services publics Locaux de bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilé...

• Zone UA

  Lieux de culte X Autres équipement recevant du public X Industrie X Autres activités des secteurs Entrepôt Bureau X X secondaires ou tertiaires Centre de congrès et d’exposition X Cuisine dédiée à la vente en ligne X Zone UA ...

• Zone UB

  X X X X Equipements Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés X d’intérêt Etablissement d’enseignement de santé et collectif et d’action sociale X services Salle d’art et de spectacles X public...

• Zone UE

  Lieux de culte X Autres équipement recevant du public X Industrie X Autres Entrepôt X activités des secteurs Bureau X secondaires ou tertiaires Centre de congrès et d’exposition X Cuisine dédiée à la vente en ligne X Zone ...

• Zone UL

  X X X X X X X X X X X X X X X Lieux de culte X Autres équipement recevant du public X Industrie X Autres activités des secteurs secondaires ou tertiaires Entrepôt Bureau Centre de congrès et d’exposition Cuisine dédiée à la vente...

• Zone UM

  X X X X Lieux de culte X Autres équipement recevant du public X Industrie X Autres Entrepôt X activités des secteurs Bureau X secondaires ou tertiaires Centre de congrès et d’exposition X Cuisine dédiée à la vente en ligne ...

Voir aussi : article 3, article 4, article 5, article 6, article 7, article 8