Construire à Lèmeles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone AUA

  Excepté dispositions spécifiques sur le règlement graphique ou dans les orientations d’aménagement et de programmation (pièce 3 du PLUi), les constructions* devront respecter les implantations suivantes : * les termes identifiés sont défin...

• Zone AUB

  Excepté dispositions spécifiques sur le règlement graphique ou dans les orientations d’aménagement et de programmation (pièce 3 du PLUi), les constructions* devront respecter les implantations suivantes : * les termes identifiés sont défin...

• Zone AUY

  Les constructions* devront être implantées :  Soit en limite(s) séparative(s), excepté pour les limites séparatives communes aux terrains situés en zone UB,  Soit à une distance minimum de 4 m des limites séparatives. Toutefois, cette règ...

• Zone N

  Toute construction* devra être implantée de sorte que la distance de la limite séparative soit au moins égale à la moitié de la hauteur du bâtiment* sans pouvoir être inférieure à 3 mètres. Toutefois, cette règle ne s’applique pas aux exten...

• Zone NT

  Excepté dans le cas de dispositions spécifiques reportées au règlement graphique, les constructions* devront respecter les implantations suivantes. Les constructions* devront être implantées à :  100 m minimum de l’axe de l’A65 excepté pou...

• Zone UA

  Les constructions* devront être implantées :  Soit à l’alignement des emprises publiques ou des voies* publiques ou privées, existantes ou à créer,  Soit en recul de l’alignement, dans ce cas, l’alignement devra être obligatoirement marqu...

• Zone UB

  Les constructions* devront être implantées à une distance de la limite séparative au moins égale à la moitié de la hauteur du bâtiment* sans pouvoir être inférieure à 2 m. Les constructions* dont la hauteur à la sablière* ou à l’acrotère* n...

• Zone UBB

  Les implantations des constructions* devront être compatibles avec les orientations d’aménagement et de programmation (pièce 3 du PLUi). 1.4 IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS* PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES* Les implantations des construc...

• Zone UC

  Excepté dispositions spécifiques reportées dans les orientations d’aménagement et de programmation (pièce 3 du PLUi), les constructions* devront être implantées à une distance de la limite séparative au moins égale à la moitié de la hauteur...

• Zone UE

  Non règlementé.

• Zone UEQ

  Excepté dans le cas de dispositions spécifiques reportées au règlement graphique, les constructions* devront respecter les implantations suivantes :  75 m minimum de l’axe de la RD834,  5 m minimum de la limite d’emprise des autres voies*...

• Zone UY

  Les constructions* devront être implantées :  Soit en limite(s) séparative(s), excepté pour les limites séparatives communes aux terrains situés en zone UB, et UEq,  Soit à une distance minimum de 4 m des limites séparatives. Toutefois, c...

• Zone UYE

  Les constructions* devront être implantées :  Soit en limite(s) séparative(s),  Soit à une distance minimum de 4 m des limites séparatives. Toutefois, ces règles de recul ne s’appliquent pas :  Aux extensions* et aménagements des constru...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?