Parcelle B 467 aux Arcs
8 050 m² au plan cadastral. Identifiant 830040000B0467. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
A, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueMonastère de la Celle, dit aussi de Sainte-Roseline (ancien)Périmètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prevention des risques naturels inondation lie a l'Argens et au Real aux Arcs-sur-argensEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 05Emplacement Réservé 78 / 5 m : Elargissement du chemin de la Font du Broc (Bénéficiaire : Commune)ER78
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 2 juillet 2018, 436 m² créésTravaux achevés - SAINTE ROSELINE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.