Parcelle C 2146 aux Arcs
37 801 m² au plan cadastral. Identifiant 830040000C2146. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBa
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prevention des risques naturels inondation lie a l'Argens et au Real aux Arcs-sur-argensEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 05Emplacement Réservé 21 : Aménagement d'un passage piéton et cycliste le long du Réal jusqu'à la RN7 (Bénéficiaire : Commune - Surface :2,5 m²)ER21
- 05Emplacement Réservé 31 : Création d'un espace vert le long du Réal et création d'une passerelle piétonne sur le RN7 (Bénéficiaire : Commune - Surface :4800 m²)ER31
- 17Secteur de mixité sociale
- infoPérimètre de droit de préemption urbain - Centre ville
- infoPérimètre de ZAC
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 26 septembre 2023, 2 432 m² créésAutorisé - BOULEVARD PEYMARLIER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.