Parcelle D 1165 aux Arcs
607 m² au plan cadastral. Identifiant 830040000D1165. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
Nb, A, Ap rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prevention des risques naturels inondation lie a l'Argens et au Real aux Arcs-sur-argensEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 05Emplacement Réservé 91 : Liaison vigne à vélo à la Valette (Bénéficiaire : Commune - Surface :4395 m²)ER91
- infoVoie bruyante soumise à la réglementation sur le bruit
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 22 novembre 2019, 8 m² créésChantier ouvert - SAINTE CECILE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.