Parcelle D 2348 aux Arcs
4 671 m² au plan cadastral. Identifiant 830040000D2348. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UB, 1AUBb rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone 1AUBB (secteur 1AUBb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 15Secteur non constructible
- 17Secteur de mixité sociale
- 18Orientation d'aménagement et de programmation n°1 Quartier de Saint Roch Sud (1AUBb)
- 39Secteur à hauteur limitée
- infoPérimètre de droit de préemption urbain - Centre ville
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 24 octobre 2019, 4 529 m² créés, 83 logementsChantier ouvert - LOTISSEMENT ST ROCH
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.