Parcelle D 790 aux Arcs
353 m² au plan cadastral. Identifiant 830040000D0790. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- T1Voie ferréeSUP T1 du VarZone de protection
Prescriptions du plan
- 05Emplacement Réservé 80 / 6 m : Elargissement de la partie Sud du chemin des Laurons et avenue des Laurons (Bénéficiaire : Commune)ER80
- 17Secteur de mixité sociale
- 22Zone de diversité commerciale à protéger
- infoPérimètre de droit de préemption urbain - Centre ville
- infoVoie bruyante soumise à la réglementation sur le bruit
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 29 janvier 2021Autorisé - AV JEAN JAURES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.