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Edifiable

Parcelle E 2092 aux Arcs

869 m² au plan cadastral. Identifiant 830040000E2092. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone 1AUE

Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone 1AUE

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 05Principe de prolongement de l'opération n°72 au sein de la zone 1AUE de l'Ecluse10
  • infoPérimètre de droit de préemption urbain - Centre ville
  • infoVoie bruyante soumise à la réglementation sur le bruit

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées aux Arcs

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.