Impasse du Cornicopia 86220 Les Ormes
Lecture du cadastre, du plan de zonage et des risques : la réponse s'affiche dès qu'elle arrive.
Le plan cadastral de la voie, en grand
- Zone UBh
- Zone urbaine pavillonnaire des hameaux
- longe 1AU1, A
La zone au point de la voie
La zone change souvent en cours de rue : choisissez votre numéro ci-dessus pour lire votre parcelle.
- UBh, au point de la voie
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Géoportail de l'urbanisme, 520 m de côté. Cliquer une zone ouvre ses règles.
Plan de prévention des risques
Relevé au point de la voie. Un plan approuvé s'ajoute au PLU.Aucun zonage de plan de prévention des risques approuvé n'est publié à ce point, sur aucun des huit risques relevés (inondation, submersion marine, mouvement de terrain, séisme, avalanche, feu de forêt, risque technologique, risque minier). Un plan seulement prescrit, non encore approuvé, n'apparaît pas dans ces couches.
Espaces protégés et bruit d'aérodrome
Relevé au point de la voie. Ce qui s'y ajoute au PLU.Aucun espace protégé ni plan d'exposition au bruit au point de la voie, sur les onze couches de l'INPN et celle de la DGAC relevées (cœur et aire d'adhésion de parc national, réserves naturelles, arrêtés de biotope, sites classés, Natura 2000, parcs régionaux, ZNIEFF, bruit des aérodromes).
Le règlement des Ormes n'est pas encore découpé pour la zone UBh, ou il a été déposé sous une forme que nous ne savons pas lire. L'état du document est sur la page de la commune.
Zones voisines
À moins de 120 m au point de la voie.- 1AU1 Zone urbaine à vocation principale d'habitat avec une plantation d'une...
- A Zone agricole
Contraintes autour
À moins de 120 m au point de la voie. Chaque ligne est à vérifier sur le plan.Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle Sainte-SulpicePérimètre des abordsActe : Chapelle-Sainte-Sulpice-ID1H24_19690703
Prescriptions du plan
- 18Secteur concerné par une Orientation d'Aménagement et de Programmation1
- 99Plantations à réaliser
Pièces du permis
Huit pièces pour une maison individuelle, et rien que le terrain déclenche ici.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI21Notice des matériaux et modalités d'exécution, pour l'architecte des Bâtiments de FranceDue si la parcelle est dans le périmètre, qui passe à moins de 120 m : le plan des servitudes le dit
Risques
Base Gaspar de Géorisques, sur la commune.
- Inondation
- Mouvement de terrain
- Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
- Tassements différentiels
- Séisme
- Feu de forêt
- Phénomène lié à l'atmosphère
- Tempête et grains (vent)
- Risque industriel
- Rupture de barrage
- Transport de marchandises dangereuses
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.