Aller au contenu
Edifiable

Ce qui a été autorisé aux Ormes6 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 6 dossiers

Permis de construire
5
Déclarations préalables
1
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements créés
0
Dossiers annulés
0

2 chantiers achevés, 1 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 6 dossiers

0 piscines, 3 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées aux Ormes depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PCTravaux sur construction existante15 févr. 2024LA FOUATERIEZB 8810 900 m²-3 602 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante4 juil. 202312 RUE DE L ECOLEB 7081 000 m²-24 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle8 juil. 2019LA VALLEE DU RONCEMAYZC 1853 707 m²-2 310 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle8 juil. 20154 RTE DE RALOYZH 4827 290 m²-2 400 m²Achevé le 30 juin 2017
DPTravaux sur construction existante29 avr. 2015--0 m²-26 m²Achevé le 4 mai 2016
PCConstruction nouvelle21 févr. 20134 RTE DE RALOYZH 11213 700 m²-1 086 m²Chantier ouvert le 15 sept. 2013

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme des Ormes.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.