Ce qui a été autorisé aux Roises1 permis et déclarations depuis 2013
Les chiffres de ces 1 dossiers
- Permis de construire
- 1
- Déclarations préalables
- 0
- Permis d'aménager
- 0
- Permis de démolir
- 0
- Logements créés
- 0
- Dossiers annulés
- 0
1 chantiers achevés, 0 ouverts.
Par année d'autorisation
- 20241
L'année en cours n'est pas complète.
Les 1 dossiers
0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.
| Type | Autorisé | Adresse | Parcelle | Terrain | Logements | Surface | État |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| PCConstruction nouvelle | 20 févr. 2024 | 28 RUE BASSE | ZD 23 | 0 m² | - | 96 m² | Achevé le 7 mars 2024 |
Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme des Roises.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.