Parcelle A 543 aux Rouges-Eaux
1 557 m² au plan cadastral. Identifiant 883980000A0543. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ap
Zone destinée à la reconquête pastorale Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone AP (secteur Ap)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Patrimoine bâti, paysager, ou éléments de paysage à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
- 31Zone humide
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 2 décembre 2020, 90 m² créés, 1 logementAutorisé - 7 CHEVREFOSSE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.