Les pièces du dossier des Ulmes
Les 18 pièces du dossier 200071876_PLUi_20260205_C, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 161 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure3,3 Mo · 200071876_procedure_20260205_C.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables2,7 Mo · 200071876_padd_20260205_C.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé256 ko · 200071876_prescription_surf_05_00_20260205_C.pdf
- Règlement écrit3,5 Mo · 200071876_reglement_20260205_C.pdf
- Règlement graphique23 Mo · 200071876_reglement_graphique_20260205_C.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Périmètre de droit de préemption urbain1,1 Mo · 200071876_info_surf_04_20260205_C.pdf
- Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière3,9 Mo · 200071876_info_surf_08_20260205_C.pdf
- Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets4,6 Mo · 200071876_info_surf_19_20260205_C.pdf
- Règlement local de publicité400 ko · 200071876_info_surf_20_00_20260205_C.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.3,1 Mo · 200071876_info_surf_99_20260205_C.pdf
- Liste sup969 ko · 200071876_liste_sup_20260205_C.pdf
- Plan aep9,3 Mo · 200071876_plan_aep_20260205_C.pdf
- Plan eu11 Mo · 200071876_plan_eu_20260205_C.pdf
- Plan sup14 Mo · 200071876_plan_sup_20260205_C.pdf
Pieces_ecrites/5_OAP
- OAP 18 008,0 Mo · 200071876_OAP_18_00_20260205_C.pdf
Pieces_ecrites/6_POA
- POA1,0 Mo · 200071876_POA_20260205_C.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.