Construire à Levaréles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AUE

  a. Règles générales Sont interdites dans la zone tous types de constructions, installations, aménagements et travaux n’ayant pas un lien avec le caractère et la vocation principale du secteur dont : • Les constructions et installations à us...

• Zone 1AUH

  a. Règles générales Sont interdites les constructions, installations et aménagements qui, par leur nature, leur importance ou leur aspect, seraient incompatibles avec le caractère le caractère de l’environnement immédiat ou susceptibles de ...

• Zone 1AUL

  Toutes les destinations et occupations du sol non mentionnées à l’article 2. ARTICLE 2 – 1AUL : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL AUTORISEES OU SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES a. Règles générales Les constructions et installations ...

• Zone 2AUH

  a. Règles générales Dans le secteur 2AUH, sont interdites toutes les occupations et utilisations du sol qui ne sont pas mentionnées dans les dispositions générales et à l’article 2AUH-2. ARTICLE 2 - 2AUH : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL...

• Zone 2AUL

  a. Règles générales Dans le secteur 2AUL, sont interdites toutes les occupations et utilisations du sol qui ne sont pas mentionnées dans les dispositions générales et à l’article 2AUL-2. ARTICLE 2 - 2AUL : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL...

• Zone AP

  Dans l’ensemble de la zone A, sont interdites toutes les occupations et utilisations du sol qui ne sont pas mentionnées dans les dispositions générales et à l’article A-2. ARTICLE 2 – A : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL AUTORISEES OU SOU...

• Zone N

  Dans l’ensemble de la zone N, sont interdites toutes les occupations et utilisations du sol qui ne sont pas mentionnées dans les dispositions générales et à l’article N-2. ARTICLE 2 – N : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL AUTORISEES OU SOU...

• Zone UA

  a. Règles générales Sont interdites les constructions, installations et aménagements qui, par leur nature, leur importance ou leur aspect, seraient incompatibles avec le caractère de l’environnement immédiat ou susceptibles de porter attein...

• Zone UE

  a. Règles générales Sont interdites dans la zone tous types de constructions, installations, aménagements et travaux n’ayant pas un lien avec le caractère et la vocation principale du secteur dont : • Les constructions et installations à us...

• Zone UL

  Toutes les destinations et occupations du sol non mentionnées à l’article 2. ARTICLE 2 - UL : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL AUTORISEES OU SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES a. Règles générales Les constructions et installations à ...

Voir aussi : Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?