Parcelle AT 276 à Lèves
578 m² au plan cadastral. Identifiant 28209000AT0276. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
N, AU, Ua rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur Ua)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueAbbaye de Josaphat et vestiges de l'abbaye de Coulombs (ancienne)Périmètre des abordsActes : Abbaye-de-Josaphat-et-vestiges-de-labbaye-de-Coulombs-ancienne-IAC90H_19140509, Abbaye-de-Josaphat-et-vestiges-de-labbaye-de-Coulombs-ancienne-IAC90H_19281019
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-LazarePérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Lazare-IBT7U3_20021015
Prescriptions du plan
- 18Périmètre d'aménagement et de programmation (OAP)OAP
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 6 février 2025, 114 m² créés, 1 logementAutorisé - 81 AVENUE DE LA PAIX
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.