Zone 1AUE

Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES ▪

de constructions destinées à les abriter,

▪ Les parcs d'attraction ainsi que toute pratique de sports motorisés,

▪ Les dépôts de véhicules et garages collectifs de caravanes visés,

▪ Les affouillements et exhaussements du sol non liés à une construction, des

o

, la régulation des eaux pluviales et à la sécurité incendie,

▪

▪

des terrains de camping aménagés dûment

autorisés, quelle qu'en soit la durée, sauf dans les bâtiments et remises où est

▪ La construction de dépendances avant la réalisation de la construction principale, ▪ Le remblaiement ou comblement de zones humides délimitées sur les documents

1 7°.

Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A CONDITIONS PARTICULIERES

Sous réserve d'une bonne insertion dans le site

▪ Les installations classées pour la protection de l'environnement, à condition , liées à l'habitation et à l'activité urbaine, et

pas de risques ou de nuisances incompatibles avec celle ci et qu'elles ne compromett

▪ Les installations et équipements techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou des établissements d'intérêt collectif (assainissement, eau potable, électricité...) pour lesquels les règles des articles 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12, 13 et 14 du

▪ Les dépen

2

deux par habitation à compter de la

Intitulé du document : VOIRIE ET ACCES

Voirie

Les dimensions, formes et caractéristiques techniques des voies publiques ou privées

desservir.

Les voies doivent présenter des caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la sécurité, de la défense contre l'incendie et de la protection civile et comporter une chaussée d'au moins 3,50 m de largeur.

Toutefois, cette largeur peut être réduite si les conditions techniques, urbanistiques et de sécurité le permettent.

Accès

Pour être constructible, un terrain doit avoir accès à une voie publique ou privée.

gêne à la circulation publique.

moindre

Lorsque le terrain, sur lequel l'opération est envisagée, est riverain de plusieurs voies publiques, l'accès sur celle de ces voies qui présenterait une gêne ou un risque pour la circulation peut être interdit.

Aucune opération ne peut être desservie par les pistes cyclables, les sentiers piétons, les sentiers touristiques.

Alimentation en eau

Toute construction ou installation nouvelle qui requiert une alimentation en eau doit être suffisantes

et raccordée au réseau public.

Assainissement

Eaux usées

Le branchement s construction ou installation sous réserve que la nature des effluents soit compatible avec les conditions d'exploitation du réseau.

sainissement individuel pourra être autorisé si les conditions techniques le permettent conformément à la législation et au règlement sanitaire départemental en vigueur.

Eaux pluviales

Les aménagements réalisés sur tout terrain doivent être tels réseau collecteur.

arantissent

En l'absence de réseau ou en cas de réseau insuffisant, les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales et éventuellement ceux visant à la limitation des débits évacués par la propriété, doivent être réalisés au moyen de dispositifs adaptés à

Intitulé du document : SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS CONSTRUCTIBLES

Non réglementé.

Intitulé du document : EMPRISES PUBLIQUES

Les règles édictées dans cet article sont applicables à chaque terrain issu d'une division.

(publiques ou privées) et emprises publiques ou à au moins 3 m des voies (publiques ou privées) et emprises publiques.

Des implantations différentes de celles définies ci-dessus pourront être autorisées ou imposées dans les cas décrits ci-après :

▪ constructions existantes ne respectant pas les règles précitées, peuvent être autorisés dans le respect d'une harmonie d'ensemble. Toutefois, de telles possibilités ne sauraient être admises dans le cas de pas souhaitable de maintenir en raison de leur état de dégradation ou du danger résultant de leur implantation par rapport au tracé de la voie (visibilité notamment).

▪ supplémentaires par rapport aux règles citées dans le tableau ci dessus : - de maintenir une haie, un talus ou une clôture dont l'intérêt justifie la préservation, -

▪

l'extérieur d'une

▪ les ouvrages de faible importance réalisés par une collectivité, un service public ou es, de

Lorsque les constructions ne jouxtant les limites latérales, elles doivent être implantées en retrait de celles ci d'une distance minimale de 3 m. Des implantations différentes de celles définies ci-dessus pourront être autorisées ou imposées dans les cas décrits ci-après : ▪

constructions existantes, ne respectant pas les règles précitées, peuvent être

▪ l'implantation de constructions pourra être autorisée en retrait de la limite séparative s'il y a nécessité : - de maintenir une haie. un talus ou une clôture dont l'intérêt justifie la préservation - d'assurer le libre écoulement des eaux.

▪ les ouvrages de faible importance réalisés par une collectivité, un service public ou leur concessionnaire, sécurité ou de fonctionnement de l'ouvrage.

elle.

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES

Les règles édictées dans cet article sont applicables à chaque terrain issu d'une division.

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE

Non réglementé.

Intitulé du document : EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS

m2.

La hauteur des constructions est limitée à 7 m à l'égout ou l'acrotère.

La hauteur des dépendances est limitée à 6 rn au total.

Pour une meilleure intégration de la construction dans son environnement bâti, une hauteur différente à celles fixées ci-dessus peut être autorisée ou imposée en vue

ut ou au faitage avec celles des constructions contiguës.

immeubles riverains pourra être imposée.

Le niveau du rez de chaussée ne devra pas être situé à plus de 0,80 m, au-dessus du niveau du terrain naturel avant travaux, hormis une configuration topographique du site nécessitant une élévation supérieure.

Toutes les constructions élevées au delà de la hauteur maximale devra s'inscrire dans le

volume enveloppe définis

égout du toit.

La hauteur maximale des constructions en tout point de la construction, nécessaires au ,

Intitulé du document : ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENTS DE LEURS ABORDS

Des recommandations architecturales et paysagères présentes en annexe du P.L.U.

paysagers.

Aspect des constructions :

Tout projet de construction devra présenter un volume, une implantation et un aspect satisfaisants, permettant

et les constructions voisines qui y sont implantées.

La qualité recherchée vise aussi bien les volumes, y compris la forme de la toiture que les percements, les couleurs, la nature des matériaux apparente et les détails architecturaux.

Les couleurs apparentes devront avoir une tonalité en harmonie avec les tons en usage dans la construction traditionnelle du bourg.

Hormis les principes d'ordre général ci-

leur sombre.

Clôtures :

Les talus boisés existants, les haies végétales et muret traditionnels constituent des

Sont interdits les murs de parpaings non colorés bruts, ainsi que les plaques de béton d'une hauteur supérieure à 0.50 m ou panneaux plastiques.

,

La végétation nouvelle qui peut être prévue au projet devra également s'intégrer au cadre végétal environnant.

Intitulé du document : REALISATION D'AIRES DE STATIONNEMENT

Les aires de

et de stationnement des véhicules automobiles et des deux roues,

correspondant aux besoins des constructions et installations, doivent être assurées en

dehors des voies publiques ou privées, comme déterminé en annexe 2.

Intitulé du document : REALISATION D'ESPACES LIBRES, AIRES DE JEUX ET DE LOISIRS ET DE PLANTATIONS

Les plantations et talus existants doivent être maintenus au mieux ou remplacées par des plantations équivalentes.

obligatoirement comprendre au moins 10 % d'espaces verts (hors voirie et stationnement) en secteur 1AUe.

Ces espaces verts doivent participer au projet urbain et comporter un espace public commun aménagé et proportionné à la taille de l'opération (exemple : aires de jeu, chemin piéton, placette, théâtre de verdure).

Chaque parcelle destinée à être divisée

-

verts sur son lot. Des arbres de haute-tige devront être plantés par les acquéreurs sur ces

lots.

Non réglementé.

N DU SOL

CHAPITRE I - REGLEMENTAPPLICABLE AUX SECTEURS Uc, Ud, Ue et Uh

TILISATION DU SOL

Les zones urbaines sont dites « zones U». Elles comprennent des espaces déjà urbanisés et des espaces où les équipements publics existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter.

concerné par une orientation d'aménagement devront être compatibles avec celle ci.

comprend : - Le secteur Uc concerne le centre bourg. Il traditionnel, dense et généralement en ordre continu. - Le secteur Ud correspond aux extensions récentes en continuité du centre-bourg. - Le secteur Ue correspond aux extensions plus récentes, où se côtoient en faible densité et en ordre discontinu habitat et équipements publics. - Le secteur Uh correspond aux hameaux de la Réhaudière et de Courbouton, hameaux importants desservis par l'assainissement collectif.

Rappels

- Les occupations et utilisations du sol suivantes : ▪ constructions nouvelles, ▪ les travaux exécutés sur des constructions existantes et le changement des destination de ces constructions. ▪ les travaux, installations, aménagements affectant l'utilisation du sol, ▪ les démolitions,

- Les démolitions sont soumises au permis de démolir pour les bâtiments situés dans le périmètre du Monument Historique ainsi que dans un secteur bâti à protéger (art. L.1231 7° du Code l'Urbanisme). Le permis de démolir peut-être refusé ou n'être accordé que

nature à compromettre la protection ou la mise en valeur des quartiers, des monuments, des sites et des paysages.

- Dans les espaces boisés classés à protéger, à conserver ou à créer, le défrichement est

R.130 1 du Code de l'Urbanisme.

- Dans les autres bois et bosquets, le défrichement et les coupes et abattages d'arbres sont réglementés par la législation forestière en vigueur.

- Tous travaux sur un élément de paysage identifié -

déclaration préalable.

nisme en

ARTICLE Uc Ud Ue Uh 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES

▪

▪ Les parcs d'attraction ainsi que toute pratique de sports motorisés,

▪ Les dépôts de véhicules et garages collectifs de caravanes visés,

▪ Les affouillements et exhaussements du sol non liés à une construction, des

, la régulation des eaux pluviales et à la sécurité incendie,

▪

▪

e caravanes, de résidences mobiles et

autorisés, quelle qu'en soit la durée, sauf dans les bâtiments et remises où est implantée la construction constituant la résidence de ▪ La construction de dépendances avant la réalisation de la construction principale, ▪ Le remblaiement ou comblement de zones humides délimitées sur les documents

1 7°.

ARTICLE Uc Ud Ue Uh 2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A CONDITIONS PARTICULIERES

Sous réserve d'une bonne insertion dans le site ▪

soient par leur destination, liées à l'habitation et à l'activité urbaine, et que soient

de nuisances incompatibles avec celle ci. ▪ Les installations et équipements techniques nécessaires au fonctionnement des

services publics ou des établissements d'intérêt collectif (assainissement, eau potable, électricité...) pour lesquels les règles des articles 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12, 13 et 14 du

▪ La reconstruction des bâtiments ne respectant pas les règles des articles 3 à 14 et nonobstant les dispositions des articles 3 à 14, sous-

▪ Les dépendances (garages, abris de jard

2

de hauteur au total (exception faite des dépendances pour les commerces et les as plus de deux par habitation à compter de la

▪ Les dépendances liées aux activités artisanales qui ne sont pas incompatibles avec

ARTICLE Uc Ud Ue Uh 3 VOIRIE ET ACCES Voirie

Les dimensions, formes et caractéristiques techniques des voies publiques ou privées

desservir. Les voies doivent présenter des caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la sécurité, de la défense contre l'incendie et de la protection civile et comporter une chaussée d'au moins 3,50 m de largeur. Toutefois, cette largeur peut être réduite si les conditions techniques, urbanistiques et de sécurité le permettent.

Accès

Pour être constructible, un terrain doit avoir accès à une voie publique ou privée.

gène à la circulation publique.

nagés de façon à apporter la moindre

Lorsque le terrain, sur lequel l'opération est envisagée, est riverain de plusieurs voies publiques, l'accès sur celle de ces voies qui présenterait une gêne ou un risque pour la circulation peut être interdit.

Aucune opération ne peut être desservie par les pistes cyclables, les sentiers piétons, les sentiers touristiques.

ARTICLE Uc Ud Ue Uh 4 - DESSERTE PAR LES RESEAUX

Alimentation en eau

Toute construction ou installation nouvelle qui requiert une alimentation en eau doit être suffisantes

et raccordée au réseau public.

Assainissement

Eaux usées

construction ou installation sous réserve que la nature des effluents soit compatible avec les conditions d'exploitation du réseau.

inissement, l'assainissement individuel pourra être autorisé si les conditions techniques le permettent conformément à la législation et au règlement sanitaire départemental en vigueur.

Eaux pluviales

Les aménagements réalisés sur tout terrain doivent être tels réseau collecteur.

En l'absence de réseau ou en cas de réseau insuffisant, les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales et éventuellement ceux visant à la limitation des débits évacués par la propriété, doivent être réalisés au moyen de dispositifs adaptés à

ARTICLE Uc Ud-Ue Uh 5 - SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS CONSTRUCTIBLES

Non réglementé.

ARTICLE Uc-Ud-Ue-Uh 6 - EMPRISES PUBLIQUES

Les règles édictées dans cet article sont applicables à chaque terrain issu d'une division.

Les constructions doivent être implantées, pour tout ou partie, suivant les secteurs :

SECTEUR

Uc

Ud Ue Uh

IMPLANTATION PAR RAPPORT A LA VOIE

(publiques ou privées) et emprises publiques. Toutefois, la construction en retrait peut être autorisée, sous réserve que la continuité bâtie en limite de voie soit assurée par une clôture bâtie ou des dépendances.

(publiques ou privées) et emprises publiques ou à au moins 3 mètres des voies (publiques ou privées) et emprises publiques.

(publiques ou privées) et emprises publiques ou à au moins 3 mètres de celles ci. Les constructions doivent être implantées, pour tout ou partie, à l'alignement des voies (publiques ou privées) et emprises publiques ou à au moins 5 mètres de celles ci.

Des implantations différentes de celles définies ci-dessus pourront être autorisées ou imposées dans les cas décrits ci-après :

▪

, les constructions

nouvelles doivent s'y conformer.

▪l

constructions existantes. ne respectant pas les règles précitées, peuvent être

autorisés dans le respect d'une harmonie d'ensemble.

Toutefois, de telles possibilités ne sauraient être admises dans le cas de

dégradation ou du danger résultant de leur implantation par rapport au tracé de la voie (visibilité notamment).

▪

supplémentaires par rapport aux règles citées dans le tableau ci dessus :

- de maintenir une haie, un talus ou une clôture dont l'intérêt justifie la

préservation,

-

rer le libre écoulement des eaux.

▪

▪ les ouvrages de faible importance réalisés par une collectivité, un service public ou , de

sur la parcelle.

ARTICLE Uc-Ud-Ue Uh 7 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES

Les règles édictées dans cet article sont applicables à chaque terrain issu d'une division.

ances.

Les constructions doivent être implantées suivant les secteurs :

SECTEUR

Uc Ud Ue Uh

IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES

Sur chacune des limites latérales séparatives.

séparatives avec un retrait maximum de 3 m vis-à-vis de la limite opposée. Lorsque les constructions ne jouxtent pas les limites latérales, elles doivent être implantées en retrait de celles ci d'une distance minimale de 3 m. Lorsque les constructions ne jouxtent pas les limites latérales, elles doivent être implantées en retrait de celles ci d'une distance minimale de 3 m. Lorsque que les constructions ne jouxtent pas la limite latérale, elles doivent être implantées en un retrait de celle-ci d'une distance minimale de 3 m.

Des implantations différentes de celles définies ci-dessus pourront être autorisées ou imposées dans les cas décrits ci-après :

▪

rra être exigée ou autorisée en

retrait de la limite séparative, sans être inférieure à 1 m, s'il y a nécessité de créer un

chemin piétonnier ou une venelle.

▪

constructions existantes, ne respectant pas les règles précitées, peuvent être

▪ l'implantation de constructions pourra être autorisée en retrait de la limite

séparative s'il y a nécessité :

- de maintenir une haie. un talus ou une clôture dont l'intérêt justifie la

préservation

- d'assurer le libre écoulement des eaux.

▪ les ouvrages de faible importance réalisés par une collectivité, un service public ou

leur concessionnaire,

r des motifs techniques, de

sécurité ou de fonctionnement de l'ouvrage.

ARTICLE Uc-Ud-Ue Uh 8 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE

Non réglementé.

ARTICLE Uc Ud-Ue Uh 9 EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS

pour les commerces et les activités artisanales).

m2 (à l'exception des dépendances

ARTICLE Uc Ud Ue Uh 10 - HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS

La hauteur des constructions est limitée à 7 m à l'égout ou l'acrotère. La hauteur des dépendances est limitée à 6 rn au total.

Pour une meilleure intégration de la construction dans son environnement bâti, une hauteur différente à celles fixées ci-dessus peut être autorisée ou imposée en vue

faitage avec celles des constructions contiguës.

immeubles riverains pourra être imposée.

Le niveau du rez de chaussée ne devra pas être situé à plus de 0,80 m, au-dessus du niveau du terrain naturel avant travaux, hormis une configuration topographique du site nécessitant une élévation supérieure.

Toutes les constructions élevées au delà de la hauteur maximale devra s'inscrire dans le

volume enveloppe définis par

égout du toit.

La hauteur maximale des constructions en tout point de la construction, nécessaires au ,

ARTICLE Uc Ud-Ue Uh 11 - ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENTS DE LEURS ABORDS

Des recommandations architecturales et paysagères présentes en annexe du P.L.U.

paysagers.

Aspect des constructions :

Tout projet de construction devra présenter un volume, une implantation et un aspect satisfaisants, permettant

et les constructions voisines qui y sont implantées.

La qualité recherchée vise aussi bien les volumes, y compris la forme de la toiture que les percements, les couleurs, la nature des matériaux apparente et les détails architecturaux.

Les couleurs apparentes devront avoir une tonalité en harmonie avec les tons en usage dans la construction traditionnelle du bourg.

Hormis les principes d'ordre général ciEn secteur Uc, les travaux réalisés sur le bâti antérieur au XXème siècle, devront reprendre, sauf impossibilité technique, les matériaux et mises en

restituées.

Clôtures :

Les talus boisés existants, les haies végétales et muret traditionnels constituent des

Sont interdits les murs de parpaings non colorés bruts, ainsi que les plaques de béton d'une hauteur supérieure à 0.50 m ou panneaux plastiques.

, La végétation nouvelle qui peut être prévue au projet devra également s'intégrer au cadre végétal environnant.

ARTICLE Uc Ud Ue Uh 14 -

Non réglementé.

ARTICLE Uc Ud Ue Uh 12 - REALISATION D'AIRES DE STATIONNEMENT

Les aires de

et de stationnement des véhicules automobiles et des deux roues,

correspondant aux besoins des constructions et installations, doivent être assurées en

dehors des voies publiques ou privées, comme déterminé en annexe 2.

ARTICLE Uc - Ud Ue Uh 13 - REALISATION D'ESPACES LIBRES, AIRES DE JEUX ET DE LOISIRS ET DE PLANTATIONS

Les plantations et talus existants doivent être maintenus au mieux ou remplacées par des plantations équivalentes.

comprendre au moins 10 % d'espaces verts commun (hors voirie et stationnement) en secteur Uc - Ud Ue Uh.

Ces espaces verts doivent participer au projet urbain et comporter un espace public commun aménagé et proportionné à la taille de l'opération (exemple : aires de jeu, chemin piéton, placette, théâtre de verdure).

verts sur son lot. Des arbres de haute-tige devront être plantés par les acquéreurs sur ces lots.

CHAPITRE I - REGLEMENTAPPLICABLE AUX SECTEURS 1AUe

La zone

TILISATION DU SOL

.

- Dans les espaces boisés classés à protéger, à conserver ou à créer, le défrichement est

1 du Code de l'Urbanisme.

- Dans les autres bois et bosquets, le défrichement et les coupes et abattages d'arbres sont réglementés par la législation forestière en vigueur.

- Tous travaux sur un élément de paysage identifié -

déclaration préalable.

dans un secteur concerné par une orientation d'aménagement devront être compatibles avec celle ci.

Si l'urbanisation de la zone s'eff

, chacune d'entre

elles devra être conçue de manière à ne pas enclaver les terrains non urbanisés.

La zone 1 AU comprend le secteur AUe situé en périphérie du bourg. Il correspond aux

publics.

Rappels

- Les occupations et utilisations du sol suivantes :

▪ constructions nouvelles, ▪ les travaux exécutés sur des constructions existantes et le changement des

destination de ces constructions. ▪ les travaux, installations, aménagements affectant l'utilisation du sol, ▪ les démolitions,

- Les démolitions sont soumises au permis de démolir pour les bâtiments situés dans le périmètre du Monument Historique ainsi que dans un secteur bâti à protéger (art. L.1231 7° du Code l'Urbanisme). Le permis de démolir peut-être refusé ou n'être accordé que

nature à compromettre la protection ou la mise en valeur des quartiers, des monuments, des sites et des paysages.