Les pièces du dossier de Ligny-le-Châtel
Les 11 pièces du dossier 89227_PLU_20260430, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 145 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure122 ko · 89227_procedure_20260430.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport18 Mo · 89227_rapport_20260430.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables848 ko · 89227_padd_20260430.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit3,8 Mo · 89227_reglement_20260430.pdf
- Règlement graphique 15,1 Mo · 89227_reglement_graphique_1_20260430.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Périmètre de droit de préemption urbain3,7 Mo · 89227_info_surf_04_00_20260430.pdf
- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)558 ko · 89227_info_surf_14_00_20260430.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets7,7 Mo · 89227_info_surf_19_01_20260430.pdf
- Projet de plan de prévention des risques13 Mo · 89227_info_surf_21_00_20260430.pdf
- Sup87 Mo · 89227_sup_20260430.pdf
Pieces_ecrites/5_OAP
- OAP4,0 Mo · 89227_oap_20260430.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.