Les pièces du dossier de Limeux
Les 20 pièces du dossier 241800457_PLUi_20251029, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 207 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- PADD9,2 Mo · 241800457_PADD_20210623.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit4,9 Mo · 241800457_reglement_20240905.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexes sanitaires5,1 Mo · 241800457_Annexes_sanitaires_20210623.pdf
- Autres annexes4,7 Mo · 241800457_Autres_annexes_20210623.pdf
- Liste SUP7,0 Mo · 241800457_Liste_SUP_20210623.pdf
- Plan reseaux32 Mo · 241800457_Plan_reseaux_20210623.pdf
- Plans PPRI Arnon3,9 Mo · 241800457_Plans_PPRI_Arnon_20210623.pdf
- Plans PPRI Cher3,5 Mo · 241800457_Plans_PPRI_Cher_20210623.pdf
- Plans SUP3,2 Mo · 241800457_Plans_SUP_20210623.pdf
- Reglement PPRI Arnon720 ko · 241800457_reglement_PPRI_Arnon_20210623.pdf
- Reglement PPRI le Cher625 ko · 241800457_Reglement_PPRI_le_Cher_20210623.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP6,0 Mo · 241800457_orientations_amenagement_20210623.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.