Les pièces du dossier de Liniers
Les 13 pièces du dossier 86135_PLU_20170630, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 64 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure5,8 Mo · 86135_procedure_20170630.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables3,6 Mo · 86135_padd_20170630.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit1,1 Mo · 86135_reglement_20170630.pdf
- Règlement graphique9,0 Mo · 86135_reglement_graphique_20170630.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Périmètre de droit de préemption urbain271 ko · 86135_info_surf_04_20170630.pdf
- Zone à risque d’exposition au plomb124 ko · 86135_info_surf_17_20170630.pdf
- Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14338 ko · 86135_info_surf_32_20170630.pdf
- Plan sup380 ko · 86135_plan_sup_20170630.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP3,1 Mo · 86135_orientations_amenagement_20170630.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.