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Edifiable

Construire à Litteaules règles du PLUi

  • En vigueur depuis le 25/09/2025
  • 7 zones

Les 7 zones

Zones urbaines

2

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

3
Quelle surface au sol ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone 1AUB

    ✓ ✓ Cuisine dédiée à la ✓ vente en ligne 50 m² ✓ X ✓

  • Zone AR

    (article R.420-1 du code de l’urbanisme) L'emprise au sol est la projection verticale du volume de la construction, tous débords et surplombs inclus. Toutefois, les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus,...

  • Zone UH

    Cuisine dédiée à la vente en ligne ✓ X X

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Litteau

Le permis de construire

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 2.

Potentiel radon : classe 2 sur 3, potentiel faible, mais des facteurs géologiques peuvent faciliter le transfert du radon vers les bâtiments.

La mairie

Adresse
Rue de l'Église, 14490 Litteau
Téléphone
02 31 21 62 52
Horaires
Le lundi, de 9 h 30 à 11 h 30 et de 16 h à 18 h 15.

Litteau en chiffres

Les 16 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi de Litteau ?

Le document opposable est 200066801_PLUi_20250925, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 25 septembre 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Litteau ?

Le règlement ouvre 7 chapitres de zone : 1AUB, 1AUX, 2AU, AR, N, UH, UX. Ils portent 52 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Litteau ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Litteau ?

16 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 12 permis de construire et 2 déclarations préalables, pour 6 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Litteau ?

Géorisques en recense 4 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon. La commune est en zone de sismicité 2. Le potentiel radon y est de classe 2 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Litteau ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
200066801_PLUi_20250925, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
25/09/2025
Contenu
326 pages, 7 zones, 52 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Le plan cadastral en DXF : 7 feuilles chez la DGFiP, 317 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 2 déclarations préalables, 0 autorisations annulées.

Code INSEE
14369
Code postal
14490
Département
Calvados, Normandie
Fibre
186 locaux raccordables sur 186 (100 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.