Les pièces du dossier de Lixheim
Les 9 pièces du dossier 57407_PLU_20060828, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 3,8 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure7 ko · 57407_procedure_20060828.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport7 ko · 57407_rapport_20060828.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables7 ko · 57407_padd_20060828.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé89 ko · 57407_prescription_surf_05_20060828.pdf
- Règlement écrit1,6 Mo · 57407_reglement_20060828.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre666 ko · 57407_info_surf_14_10060828.pdf
- Liste servitudes815 ko · 57407_liste_servitudes_20060828.pdf
- Servitudes aeronautiques665 ko · 57407_servitudes_aeronautiques_20060828.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP7 ko · 57407_orientations_amenagement_20060828.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.