Les versions du document d'urbanismede Lizac

Les 8 versions publiées

• PLUi approuvé le 26/03/2026Publiée le 03/04/2026, en vigueur200066322_PLUi_20260326
• PLUi approuvé le 03/03/2026Publiée le 11/03/2026, retirée le 03/04/2026200066322_PLUi_20260303
• PLUi approuvé le 10/04/2025Publiée le 24/04/2025, retirée le 11/03/2026200066322_PLUi_20250410
• PLUi approuvé le 17/12/2024Publiée le 31/01/2025, retirée le 24/04/2025200066322_PLUi_20241217
• PLUi approuvé le 29/04/2024Publiée le 03/06/2024, retirée le 31/01/2025200066322_PLUi_20240429
• PLUi approuvé le 05/03/2024Publiée le 18/03/2024, retirée le 03/06/2024200066322_PLUi_20240305
• Carte communale approuvée le 18/09/2023Publiée le 03/10/2023, retirée le 18/03/202482099_CC_20230918
• Carte communale approuvée le 22/11/2002Publiée le 04/01/2018, retirée le 03/10/202382099_CC_20021122

Depuis le 01/01/2023, un document d'urbanisme n'est exécutoire qu'une fois publié au Géoportail de l'urbanisme (article L. 153-23 du code de l'urbanisme).

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.