Ce qui a été autorisé à Loisail3 permis et déclarations depuis 2013
Les chiffres de ces 3 dossiers
- Permis de construire
- 3
- Déclarations préalables
- 0
- Permis d'aménager
- 0
- Permis de démolir
- 0
- Logements créés
- 3
- Dossiers annulés
- 0
1 chantiers achevés, 1 ouverts.
Par année d'autorisation
- 20132
- 20161
L'année en cours n'est pas complète.
Les 3 dossiers
0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.
| Type | Autorisé | Adresse | Parcelle | Terrain | Logements | Surface | État |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| PCTravaux sur construction existante | 2 mai 2016 | LE GUE DOULAY | ZC 50 | 220 m² | 1 | - | Chantier ouvert le 9 mai 2016 |
| PCConstruction nouvelle | 17 juin 2013 | LES BOULAYS | ZC 275 | 1 089 m² | 1 | 127 m² | Autorisé |
| PCConstruction nouvelle | 11 mars 2013 | LES BOULAYS | ZC 76 | 2 200 m² | 1 | 97 m² | Achevé le 6 mai 2014 |
Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Loisail.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.