Les pièces du dossier de Lorquin
Les 17 pièces du dossier 57414_PLU_20200713, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 96 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure157 ko · 57414_procedure_20200713.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport31 Mo · 57414_rapport_20200713.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables2,0 Mo · 57414_padd_20200713.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé1,3 Mo · 57414_prescription_surf_05_20200713.pdf
- Règlement écrit616 ko · 57414_reglement_20200713.pdf
- Règlement graphique14 Mo · 57414_reglement_graphique_20200713.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexes sanitaires998 ko · 57414_annexes_sanitaires_20200713.pdf
- Arrete archeologique538 ko · 57414_arrete_archeologique_20200713.pdf
- Decision mrae215 ko · 57414_decision_mrae_20200713.pdf
- Liste sup1,1 Mo · 57414_liste_sup_20200713.pdf
- Plan aep9,0 Mo · 57414_plan_aep_20200713.pdf
- Plan annexe11 Mo · 57414_plan_annexe_20200713.pdf
- Plan asst9,7 Mo · 57414_plan_asst_20200713.pdf
- Plan sup9,4 Mo · 57414_plan_sup_20200713.pdf
- Ppri2,0 Mo · 57414_ppri_20200713.pdf
- Retrait argiles2,8 Mo · 57414_retrait_argiles_20200713.pdf
- Zonage assainissement462 ko · 57414_zonage_assainissement_20200713.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.