Parcelle AH 553 à Macouria
7 036 m² au plan cadastral. Identifiant 97305000AH0553. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UD, 1AUt rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UD
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone 1AUT (secteur 1AUt)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Limitations de la constructibilité pour des raisons de risques d'inondation
- 18Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) du secteur Tonate Sud-BourgOAP2
- 25Corridor ecologique n°03CE 03
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 19 avril 2015, 102 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 97 AV DES JARDINS DE SAINTE AGAT
- PCPermis de construire autorisé le 18 février 2013, 120 m² créés, 1 logementAutorisé - JARDIN DE SAINTE-AGATHE SA
- PCPermis de construire autorisé le 29 janvier 2013, 120 m² créés, 1 logementAnnulé - JARDIN DE SAINTE-AGATHE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.