Les pièces du dossier de Maillas
Les 13 pièces du dossier 40169_PLU_20150107, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 103 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure1,1 Mo · 40169_procedure_20150107.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport7,1 Mo · 40169_rapport_20150107.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,2 Mo · 40169_padd_20150107.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit604 ko · 40169_reglement_20150107.pdf
- Règlement graphique7,2 Mo · 40169_reglement_graphique_20150107.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Liste sup1,3 Mo · 40169_liste_sup_20150107.pdf
- Note annexe sanitaire370 ko · 40169_note_annexe_sanitaire_20150107.pdf
- Note zonage assainissement78 Mo · 40169_note_zonage_assainissement_20150107.pdf
- Plan aep521 ko · 40169_plan_aep_20150107.pdf
- Plan su887 ko · 40169_plan_su_20150107.pdf
- Plan sup953 ko · 40169_plan_sup_20150107.pdf
- Regle lotissement262 ko · 40169_regle_lotissement_20150107.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP3,0 Mo · 40169_orientations_amenagement_20150107.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.