Ce qui a été autorisé à Maisoncelles3 permis et déclarations depuis 2013
Les chiffres de ces 3 dossiers
- Permis de construire
- 2
- Déclarations préalables
- 1
- Permis d'aménager
- 0
- Permis de démolir
- 0
- Logements créés
- 0
- Dossiers annulés
- 1
1 chantiers achevés, 0 ouverts.
Par année d'autorisation
- 20211
- 20221
- 20241
L'année en cours n'est pas complète.
Les 3 dossiers
0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.
| Type | Autorisé | Adresse | Parcelle | Terrain | Logements | Surface | État |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| DPTravaux sur construction existante | 20 juin 2024 | 9 RUE SAINT MARTIN | ZB 38 | 940 m² | - | 86 m² | Autorisé |
| PCConstruction nouvelle | 21 juin 2022 | VOIE COMMUNALE N_5 | ZE 36 | 143 850 m² | - | 2 m² | Achevé le 5 déc. 2024 |
| PCConstruction nouvelle | 18 mai 2021 | VOIE COMMUNALE N 5 | ZE 36 | 41 700 m² | - | 820 m² | Annulé |
Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Maisoncelles.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.