Les pièces du dossier de Malansac
Les 17 pièces du dossier 56123_PLU_20170306, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 85 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure188 ko · 56123_procedure_20170306.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_Presentation
- Rapport28 Mo · 56123_rapport_20170306.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables619 ko · 56123_padd_20170306.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit966 ko · 56123_reglement_20170306.pdf
- Règlement graphique 0111 Mo · 56123_reglement_graphique_01_20170306.pdf
- Règlement graphique 0210 Mo · 56123_reglement_graphique_02_20170306.pdf
- Règlement graphique 036,8 Mo · 56123_reglement_graphique_03_20170306.pdf
- Règlement graphique 049,3 Mo · 56123_reglement_graphique_04_20170306.pdf
- Règlement graphique 055,5 Mo · 56123_reglement_graphique_05_20170306.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Périmètre de droit de préemption urbain4,2 Mo · 56123_info_surf_04_00_20170306.pdf
- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)345 ko · 56123_info_surf_14_00_20170306.pdf
- Info surf 14 01797 ko · 56123_info_surf_14_01_20170306.pdf
- Règlement local de publicité319 ko · 56123_info_surf_20_00_20170306.pdf
- Projet de plan de prévention des risques (1)178 ko · 56123_info_surf_21_00_1_20170306.pdf
- Info surf 21 Aleaargile4,4 Mo · 56123_info_surf_21_Aleaargile_20170306.pdf
- Emplacement réservé85 ko · 56123_prescription_surf_05_20170306.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP2,5 Mo · 56123_orientations_amenagement_20170306.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.