Parcelle 03 40 à Malroy
888 m² au plan cadastral. Identifiant 57438000030040. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UB, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRmt sur la commune de MalroyEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRmt_Malroy_19880704
Prescriptions du plan
- 02PPR MT - Risque Mouvement de terrain : Zone Bleue
- 02PPR MT - Risque Mouvement de terrain : Zone Rouge
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 2 juin 2023Autorisé - 2 CHEMIN DE LA CROISETTE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.