Les pièces du dossier de Maltot
Les 13 pièces du dossier 14396_PLU_20180206, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 78 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure127 ko · 14396_procedure_20180206.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport25 Mo · 14396_rapport_20180206.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables5,7 Mo · 14396_padd_20180206.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit4,5 Mo · 14396_reglement_20180206.pdf
- Règlement graphique903 ko · 14396_reglement_graphique_20180206.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexes sanitaires servitudes32 Mo · 14396_annexes_sanitaires_servitudes_20180206.pdf
- Assainissement210 ko · 14396_assainissement_20180206.pdf
- Assainissement recolement11,4 Mo · 14396_assainissement_recolement1_20180206.pdf
- Assainissement recolement21,4 Mo · 14396_assainissement_recolement2_20180206.pdf
- Plan AEP2,1 Mo · 14396_plan_AEP_20180206.pdf
- Plan SUP343 ko · 14396_plan_SUP_20180206.pdf
- Servitudes radioelectriques PT21,2 Mo · 14396_Servitudes_radioelectriques_PT2_20180206.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP3,1 Mo · 14396_orientations_amenagement_20180202.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.