Les versions du document d'urbanismede Malzéville

Les 6 versions publiées

• PLUi approuvé le 14/10/2026Publiée le 18/10/2026, en vigueur245400676_PLUi_20261014
• PLUi approuvé le 09/07/2026Publiée le 22/07/2026, retirée le 18/10/2026245400676_PLUi_20260709
• PLUi approuvé le 22/06/2026Publiée le 01/07/2026, retirée le 15/07/2026245400676_PLUi_20260622
• PLUi approuvé le 10/04/2026Publiée le 13/05/2026, retirée le 01/07/2026245400676_PLUi_20260410
• PLUi approuvé le 06/11/2025Publiée le 17/11/2025, retirée le 13/05/2026245400676_PLUi_20251106
• PLU approuvé le 29/06/2023Publiée le 13/07/2023, retirée le 17/11/202554339_PLU_20230629

Depuis le 01/01/2023, un document d'urbanisme n'est exécutoire qu'une fois publié au Géoportail de l'urbanisme (article L. 153-23 du code de l'urbanisme).

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.