Parcelle AB 397 à Mana
247 m² au plan cadastral. Identifiant 97306000AB0397. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAa
UAa Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-Joseph de ManaPérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Joseph-de-Mana-I2U4B0_19890612
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison des Soeurs St-Joseph de ClunyPérimètre des abordsActe : Maison-des-Soeurs-St-Joseph-de-Cluny-I9U75Z_19870922
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison EpaillyPérimètre des abordsActe : Maison-Epailly-IR2PRN_19950816
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison MedaillePérimètre des abordsActe : Maison-Medaille-I7NA3X_19950816
- AC1Abords d'un monument historiquePresbytèrePérimètre des abordsActe : Presbytere-IDCF69_19890612
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActes : PPRX_Mana_20150409, PPRX_Mana_20190408
Prescriptions du plan
- 05Opération d'aménagement avec périmètre de projet
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 mars 2024, 112 m² créés, 2 logementsAutorisé - RUE SOEUR BERNARD FONTAINE
- PCPermis de construire autorisé le 23 janvier 2017, 87 m² créés, 1 logementAnnulé - 32 RUE SOEUR FONTAINE BERNARD
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.