Zone 1AU

Les destinations et sous-destinations des constructions, les usages et affectations des sols, lesnatures d’activité qui ne sont pas expressément interdites au 1AUc.1 ou soumises à des conditions particulières au 1AUc.2 sont autorisées. Pour disposer de la liste des destinations et sous-destinations des constructions pouvant être réglementées se reporter à l’annexe 2 du présent Règlement écrit.

1AUC.1 - Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activite#

Interdites#

Sont interdites dans l’ensemble de la zone 1AUc toutes les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activités mentionnées ci-après :

• Logement.
• Hébergement.
• Hébergement hôtelier et touristique.
• Cinéma.
• Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilées.
• Etablissements d’enseignement, de santé et d’action sociale.
• Salle d’art et de spectacles.
• Equipements sportifs.
• Autres équipements recevant du public.
• Exploitation agricole.
• Exploitation forestière.

Envoyé en préfecture le 30/10/2012A5 Uc

Reçu en préfecture le 30/10/2025

• Industrie, à l’exception des activités artisanales affiliées à l’industrie citées à l’article 1PAuUbclié2.le 31/10/2025
• Entrepôt.
• Bureau.
• Centre de congrès et d’exposition.
• Aménagement de terrains destinés à l’accueil des campeurs, des caravanes ou des habitations légères de loisirs.
• Les habitations légères de loisirs.
• Stationnement des caravanes à ciel ouvert sur les unités foncières dépourvues d’habitation.
• Dépôts de toute nature pouvant générer des pollutions ou des nuisances visuelles pour le voisinage.
• Carrières et extractions de matériaux.
• Les affouillements et exhaussements de sol qui ne seraient pas commandés par la déclivité du terrain ou rendus nécessaire pour la réalisation d’une occupation ou utilisation du sol autorisée dans la zone.

Sont en outre également interdites dans le secteur 1AUcm uniquement toutes les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activités mentionnées ci-après :

• Restauration.

1AUC.2 - Destinations, sous-destinations, types d’activite soumis a des conditions particulieres#

Sont autorisées sous conditions particulières, dans l’ensemble de la zone 1AUc, les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destination, usages et affectations des sols, natures d’activité mentionnés ci-après :

• Les installations de production d’énergie renouvelable, sous réserve d’être compatible avec la vocation de la zone (éolienne domestique, ombrière photovoltaïque …).
• Les constructions, installations, travaux et ouvrages techniques liés ou nécessaires soit à la réalisation d'infrastructures publiques, soit au fonctionnement des services publics, collectifs ou d'intérêt général (locaux techniques et industriels des administrations publiques ou assimilés, voie, liaison douce, espace de stationnement, réseaux, pylônes, transformateur d’électricité, station de pompage, aménagement hydraulique, ouvrage de défense incendie, ouvrage de gestion des eaux pluviales …) sous réserve d’être compatibles avec la vocation de la zone.

Sont en outre autorisées sous conditions particulières, uniquement dans le secteur 1AUcm :

• Les constructions, installations et aménagements nécessaires aux activités artisanales et de commerce de détail, sous réserve de respecter les seuils minimum suivants : 300 m² de surface de vente et 400 m² de surface de plancher.
• Les constructions, installations et aménagements nécessaires aux activités de service où s’effectue l’accueil d’une clientèle, sous réserve d’être en lien avec une activité artisanale ou industrielle existante déjà implantée sur place (ex. : show-room) ou de correspondre à une activité de services aux entreprises ne pouvant trouver place dans un tissu urbain ancien de centre-ville ou centre-bourg compte tenu de l’emprise nécessaire (ex : location de véhicules et de matériel professionnel …).
• Les constructions, installations et aménagements à vocation d’activités artisanales affiliées à l’industrie, sous réserve d’être compatible avec la vocation commerciale dominante de la zone.

1AUC.3 - Mixite fonctionnelle et sociale#

Sans objet.

Les destinations et sous-destinations des constructions, les usages et affectations des sols, lesnatures d’activité qui ne sont pas expressément interdites au 1AUh.1 ou soumises à des conditions particulières au 1AUh.2 sont autorisées. Pour disposer de la liste des destinations et sous-destinations des constructions pouvant être réglementées se reporter à l’annexe 2 du présent Règlement écrit.

1AUH.1 - Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activite#

Sont interdites dans le secteur 1AUhg, toutes les constructions, installations et aménagements qui ne sont pas mentionnées à l’article 1AUh2.

Sont interdites dans le reste de la zone 1AUh (autres secteurs compris) toutes les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activités mentionnées ci-après :

• Artisanat et commerce de détail.
• Restauration.
• Commerce de gros.
• Hébergement hôtelier et touristique.
• Cinéma.
• Exploitation agricole.
• Exploitation forestière.
• Industrie et artisanat affilié.
• Entrepôt.
• Centre de congrès et d’exposition.

Envoyé en préfecture le 30/10/2012A5 Uh

• Installations classées pour la protection de l’environnement.
• Aménagement de terrains destinés à l’accueil des campeurs, des caravanes ou des habitations légères de loisirs.
• Les habitations légères de loisirs.
• Stationnement des caravanes à ciel ouvert sur les unités foncières dépourvues d’habitation.
• Dépôts de toute nature pouvant générer des pollutions ou des nuisances visuelles pour le voisinage.
• Carrières et extractions de matériaux.
• Les affouillements et exhaussements de sol qui ne seraient pas commandés par la déclivité du terrain ou rendus nécessaire pour la réalisation d’une occupation ou utilisation du sol autorisée dans la zone.

Sont également interdites dans le reste de la zone 1AUh à l’exception du secteur 1AUhm, toutes les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activités mentionnées ci-après :

• Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle.
• Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilées.
• Etablissements d’enseignement, de santé et d’action sociale.
• Salles d’art et de spectacles.
• Equipements sportifs.
• Autres équipements sportifs recevant du public.
• Bureaux.

1AUH.2 - Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activite soumis a#

Des conditions particulieres#

A condition qu’ils ne compromettent pas un aménagement ultérieur et cohérent de la zone, sont admis dans l’ensemble de la zone 1AUh (secteurs et sous-secteurs compris) :

• Les constructions, installations, travaux et ouvrages techniques liés ou nécessaires soit à la réalisation d'infrastructures publiques, soit au fonctionnement des services publics, collectifs ou d'intérêt général (locaux techniques et industriels des administrations publiques ou assimilés, voie, liaison douce, espace de stationnement, réseaux, pylônes, transformateur d’électricité, station de pompage, aménagement hydraulique, ouvrage de défense incendie, ouvrage de gestion des eaux pluviales …), sous réserve d’être compatibles avec la vocation de la zone.

Sont admis en outre dans le secteur 1AUhg uniquement les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activités, suivants :

• Les constructions, installations et aménagements nécessaires à la sédentarisation des gens du voyage (terrain familial).
• Les résidences mobiles constituant l’habitat permanent de leurs utilisateurs.
• Le stationnement de caravanes.

Sont en outre admis dans le reste de la zone 1AUh (autres secteurs et sous-secteurs compris) toutes les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activités, qui ne sont pas listées à l’article 1AUh1 et sous réserve du respect des conditions suivantes :

• de rester compatible, dans leur conception et leur fonctionnement, avec les infrastructures publiques existantes ou prévues, sans remettre en cause le fonctionnement de celles-ci ou leur capacité,
• de respecter les dispositions figurant aux Orientations d’Aménagement et de Programmation (pièce n°3),
• à Anché, pour le site de La Basse Gautraye, que les terrains concernés par l’OAP-AN-1 correspondent à une opération pouvant se réaliser au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes à l’opération, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 26 logements ;
• à Avoine, pour le site de La Tranchée, que les terrains concernés par l’OAP-AV-2 correspondent à une opération réalisée d’un seul tenant, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 24 logements ; dont 30% de logements locatifs sociaux ;
• à Beaumont-en-Véron, pour le site des Saules, que les terrains concernés paPrulb’OliéAleP3-B1/V10-1/20c2o5rrespondent à une opération pouvant se réaliser au fur et à mesure de la réalisation des équipementIsD i:n0t3e7r-n2e0s00à43l0’o8p1é-2r0a2ti5o0n9,18m-2e0tt2a5nPtLUenIHANN-AU œuvre un programme comprenant au minimum 17 logements ; dont 20% de logements locatifs sociaux ;
• à Beaumont-en-Véron, pour le site des Roches, que les terrains concernés par l’OAP-BV-2 correspondent à une opération réalisée d’un seul tenant, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 25 logements ; dont 20% de logements locatifs sociaux ;
• à Candes-St-Martin, pour le site de la Rue du Panorama, que les terrains concernés par l’OAP-CM-1 correspondent à une opération à réaliser d’un seul tenant, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 10 logements ;
• à Chinon, pour le site du Pavé Neuf, que les terrains concernés par l’OAP-CHI-1 correspondent à une opération pouvant se réaliser au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes à l’opération, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 36 logements ;
• à Chinon, pour le site de La Tuilerie, que les terrains concernés par l’OAP-CHI-4 correspondent à une opération pouvant se réaliser au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes à l’opération, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 20 logements ;
• à Chinon, pour le site de la Rue du Petite Bouqueteau, que les terrains concernés par l’OAP-CHI-5 correspondent à une opération à réaliser d’un seul tenant, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 15 logements ; dont 30% de logements locatifs sociaux ;
• à Chinon, pour le site du Clos Beauchêne, que les terrains concernés par l’OAP-CHI-7 correspondent à une opération à réaliser d’un seul tenant, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 16 logements ; dont 50% de logements locatifs sociaux ;
• à Chinon, pour le site Les Boisses nord, que les terrains concernés par l’OAP-CHI-8 correspondent à une opération à réaliser d’un seul tenant, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 11 logements ;
• à Chinon, pour le site Les Boisses sud, que les terrains concernés par l’OAP-CHI-9 correspondent à une opération à réaliser d’un seul tenant, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 16 logements ;
• à Chinon, pour le site du Carroi de Huismes, que les terrains concernés par l’OAP-CHI-10 correspondent à une opération pouvant se réaliser au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes à l’opération, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 39 logements ; dont 30% de logements locatifs sociaux ;
• à Chinon, pour le site de la Rue Paul Huet, que les terrains concernés par l’OAP-CHI-13 correspondent à une opération d’ensemble réalisée d’unseul tenant mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 13 logements ;
• à Chinon, pour le site des Cathelinettes, que les terrains concernés par l’OAP-CHI-14 correspondent à une opération d’ensemble réalisée d’unseul tenant mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 9 logements;
• à Chinon, pour le site des Ganaudières, que les terrains concernés par l’OAP-CHI-16 correspondent à une opération pouvant se réaliser au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes à l’opération, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 42 logements ; dont 30% de logements locatifs sociaux ;
• à Chinon, pour le site de l’avenue F. Mitterrand, que les terrains concernés par l’OAP-CHI-19 correspondent à une opération pouvant se réaliser en 2 tranches distinctes entre le secteur au sud et celui au nord de l’avenue F. Mitterrand, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 58 logements (sous réserve de la précision apportée à l’OAP concernant le terrain d’assiette effectivement dédié à l’habitat) ; dont 40% de logements locatifs sociaux ;
• à Chouzé-sur-Loire, pour le site des Pelouses, que les terrains concernés par l’OAP-CHO-1 correspondent à une opération pouvant se réaliser au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes à l’opération, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 17 logements ; dont 40% de logements locatifs sociaux ;
• à Chouzé-sur-Loire, pour le site des Moulins, que les terrains concernés par l’OAP-CHO-2 correspondent à une opération pouvant se réaliser au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes à l’opération, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 16 logements ; dont 30% de logements locatifs sociaux ;
• à Chouzé-sur-Loire, pour le site des Vaux, que les terrains concernés par l’OAP-CHO-3 correspondent à une opération pouvant se réaliser au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes à l’opération, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 22 logements ;
• à Cinais, pour le site du Verger, que les terrains concernés par l’OAP-CI-1 correspondent à une opération pouvant se réaliser au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes à l’opération, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 24 logements ;
• à Huismes, pour le site du Laré, que les terrains concernés par l’OAP-HU-1 correspondent à une opération à réaliser d’un seul tenant, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 8 logements ;
• à La Roche-Clermault, pour le site du Bas Pays, que les terrains concernés paPrubl’OliéAleP3-R1/C10-/120c2o5rrespondent à une opération à réaliser d’un seul tenant, mettant en œuvre un programme comprenant IaDu: m03i7n-i2m0u00m4310581lo-2g0e2m50e9n1t8s-2;025PLUIHANN-AU
• à Rivière, pour le site des Friches, que les terrains concernés par l’OAP-RI-1 correspondent à une opération à réaliser d’un seul tenant, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 10 logements ;
• à St-Benoît-la-Forêt, pour le site des Petites Landes, que les terrains concernés par l’OAP-BF-3 correspondent à une opération à réaliser d’un seul tenant, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 22 logements ;
• à Savigny-en-Véron, pour le site de l’Ouche Richot, que les terrains concernés par l’OAP-SA-1 correspondent à une opération à réaliser d’un seul tenant, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 14 logements ; dont 30% de logements locatifs sociaux ;
• à Savigny-en-Véron, pour le site de La Halbardière, que les terrains concernés par l’OAP-SA-4 correspondent à une opération à réaliser d’un seul tenant, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 20 logements ; dont 30% de logements locatifs sociaux ;
• à Seuilly, pour le site de La Pièce du Vigneau, que les terrains concernés par l’OAP-SE-1 correspondent à une opération à réaliser d’un seul tenant, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 13 logements ;
• à Thizay, pour le site des Chilleveaux, que les terrains concernés par l’OAP-TH-1 correspondent à une opération à réaliser d’un seul tenant, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 14 logements ;

1AUH.3 - Mixite fonctionnelle et sociale#

Sans objet.

Les destinations et sous-destinations des constructions, les usages et affectations des sols, lesnatures d’activité qui ne sont pas expressément interdites au 1AUy.1 ou soumises à des conditions particulières au 1AUy.2 sont autorisées. Pour disposer de la liste des destinations et sous-destinations des constructions pouvant être réglementées se reporter à l’annexe 2 du présent Règlement écrit.

1AUY.1 - Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activite#

Sont interdites dans l’ensemble de la zone 1AUy (secteurs et sous-secteurs compris) toutes les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activités mentionnées ci-après :

• Hébergement.
• Artisanat et commerce de détail.
• Restauration.
• Hébergement hôtelier et touristique.
• Cinéma.
• Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilées.
• Etablissements d’enseignement, de santé et d’action sociale.
• Salles d’art et de spectacles.
• Equipements sportifs.
• Autres équipements recevant du public.
• Exploitation forestière.
• Bureau.
• Centre de congrès et d’exposition.
• Aménagement de terrains destinés à l’accueil des campeurs, des caravanes ou des habitations légères de loisirs.
• Les habitations légères de loisirs.

Envoyé en préfecture le 30/10/2012A5 Uy

Reçu en préfecture le 30/10/2025

• Stationnement des caravanes à ciel ouvert sur les unités foncières dépourvues d’habiPtautbiolién.le 31/10/2025
• Carrières et extractions de matériaux.
• Les affouillements et exhaussements de sol qui ne seraient pas commandés par la déclivité du terrain ou rendus nécessaire pour la réalisation d’une occupation ou utilisation du sol autorisée dans la zone.

1AUY.2 - Destinations, sous-destinations, types d’activite soumis a des conditions particulieres#

Dans l’ensemble de la zone 1AUy (secteurs et sous-secteurs compris), les constructions, installations et aménagements, qui ne sont pas interdits à l’article 1AUy1,sont autorisés sous réserve :

• de rester compatible, dans leur conception et leur fonctionnement, avec les infrastructures publiques existantes ou prévues, sans remettre en cause le fonctionnement de celles-ci ou leur capacité,
• de respecter les dispositions figurant aux Orientations d’Aménagement et de Programmation (pièce n°3),

En outre, sont autorisées sous conditions particulières, dans l’ensemble de la zone 1AUy (secteurs et sous-secteurs compris), les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activité mentionnés ci-après,

• Les constructions, installations et aménagements à vocation de logement, sous réserve d’être strictement nécessaire à la direction, la surveillance ou le gardiennage des activités autorisées dans la zone et qu’elles s’inscrivent dans le volume d’un bâtiment à usage d’activités.
• Les constructions, installations et aménagements nécessaires aux activités de service où s’effectue l’accueil d’une clientèle, sous réserve d’être en lien avec une activité artisanale ou industrielle existante déjà implantée sur place (ex. : show-room) ou de correspondre à une activité de services aux entreprises ne pouvant trouver place dans un tissu urbain ancien de centre-ville ou centre-bourg compte tenu de l’emprise nécessaire (ex : location de véhicules et de matériel professionnel …).
• Les constructions, installations, travaux et ouvrages techniques liés ou nécessaires soit à la réalisation d'infrastructures publiques, soit au fonctionnement des services publics, collectifs ou d'intérêt général (locaux techniques et industriels des administrations publiques ou assimilés, voie, liaison douce, espace de stationnement, réseaux, pylônes, transformateur d’électricité, station de pompage, aménagement hydraulique, ouvrage de défense incendie, ouvrage de gestion des eaux pluviales …) sous réserve d’être compatibles avec la vocation de la zone.
• Les constructions, installations et aménagements nécessaires aux exploitations agricoles, sous réserve d’être nécessaires à une exploitation agricole pouvant utiliser un réseau de chaleur (bâtiments d’activités, serres, abris nécessaires aux installations de pompage pour l’irrigation …), sous réserve que les serres soient dotées d’un dispositif pemettant de laisser pénétrer les eaux de crue.
• Les installations de production d’énergie renouvelable, sous réserve d’être compatible avec la vocation de la zone (éolienne domestique, ombrière photovoltaïque …).
• Les dépôts sous réserve d’être liés à une activité autorisée dans la zone (ex. : entreprise de récupération de matériaux …).

1AUY.3 - Mixite fonctionnelle et sociale#

Sans objet.

Les toitures doivent comporter au minimum 2 versants. Les toitures comportant un seul Pvuebrlsiéalnet3s1/o1n0t/2a02u5torisées lorsque la construction est adossée au coteau ou à une limite séparative, sous réserve que le faîtageIDso:i0t 3p7a-2ra00ll0è4le30a8u1-2c0o2te50a9u18o-u20à25lPaLdUiteIHANN-AU limite séparative.

Une toiture à un seul versant est autorisée pour une construction adossée à une autre construction, sous réserve que cela concoure à une harmonie des volumes.

Schéma des annexes isolées

La pente de la toiture ne peut être inférieure à 15°.

Pour la couverture seuls sont autorisés les matériaux suivants :

• les ardoises de dimensions 32x22 (la pose losangée est interdite) et les matériaux de teinte ardoise et d’aspect mat,
• la petite tuile plate traditionnelle de teinte brun-rouge respectant une densité minimale de 60 tuiles au m² seulement si la construction principale est déjà couverte par ce matériau,
• la bruyère ou la brande.

5.3 Autres constructions#

Les toitures doivent comporter au minimum 2 versants. Les toitures comportant un seul versant sont autorisées lorsque la construction est adossée au coteau ou à une limite séparative , sous réserve que le faîtage soit parallèle au coteau ou à ladite limite séparative.

Une toiture à un seul versant est autorisée pour une construction adossée à une autre construction, sous réserve que cela concoure à une harmonie des volumes.

La pente principale doit être de 40° minimum (sauf dans le cas de toiture-terrasse). Des pentes plus faibles sont autorisées pour certaines parties de toitures telles que : auvent, véranda, appentis (etc.) ou dans le cas de l’extension d’un bâtiment dont la pente de toiture est inférieure à 40°.

Pour la couverture seuls sont autorisés (sauf dans le cas de toiture-terrasse) les matériaux suivants :

• les ardoises de dimensions 32x22 (la pose losangée est interdite),
• la petite tuile plate traditionnelle de teinte brun-rouge respectant une densité minimale de 60 tuiles au m², seulement dans les cas suivants : - restauration ou extension d’une construction déjà couverte par ce matériau, - construction d’une annexe si la construction principale est déjà couverte par ce matériau.

Dans les secteurs 1AUh Le Bourg à Candes-St-Martin, Les Pelouses et Rue Menier à Chouzé-sur-Loire, Le Verger à Cinais, Les Berthaisières à Cravant-les-Coteaux, Le Bourg / Cumelle à St-Germain-sur-Vienne, Le Laré à Huismes, Le Bas-Pays à La Roche-Clermault, La Pièce du Vigneau à Seuilly, Les Chilleveaux à Thizay : Une ouverture à la modernité se traduisant par la mise en œuvre de toitures de formes variées et/ou utilisant des matériaux différents de ceux du bâti traditionnel (toiture terrasse, toiture végétalisée, toiture vitrée, toiture transparente, ..., à l’exception des bacs acier qui sont interdits) n’est autorisée que dans le cas d’un volume secondaire, tant en extension d’une construction existante que pour une construction nouvelle, si cela est justifié par la recherche d’une meilleure articulation des volumes.

Dans le cas d’un volume secondaire en toiture-terrasse, le chapeau de l’acrotère devra être habillé par une couvertine.

Dans le reste de la zone 1AUh, une ouverture à la modernité se traduisant par la mise en œuvre de toitures de formes variées et/ou utilisant des matériaux différents de ceux du bâti traditionnel (toiture terrasse, toiture végétalisée, toiture vitrée, toiture transparente, joint debout..., à l’exception des bacs acier qui sont interdits) est autorisée tant en extension d’une construction existante que pour une construction nouvelle.

Dans le cas d’une construction à usage d’habitation entièrement en toiture-terrasse, il est exigé un travail sur la différenciation des volumes, afin de ne pas aboutir à une construction monolithique. La différenciation des volumes devra se traduire à minima par une différence de 80 cm. En outre, le chapeau de l’acrotère devra être habillé par une couvertine.

Dispositions applicables aux zones à urbaniser 6. Lucarnes et châssis de toiture#

Envoyé en préfecture le 30/10/2012A5 Uh

Les lucarnes et châssis de toiture ne doivent pas, par leurs proportions et leur nombre, déséquilibrer l’harmonie de la toiture.

Lucarnes : Les lucarnes doivent être conçues selon le type traditionnel local conformément aux exemples présentés ci-après. La couverture doit reprendre le même matériau que celui utilisé pour la toiture. L’emploi de la brique est interdit pour le fronton et les joues. Les houteaux dont les dimensions maximales de vitrage en largeur n’excèdent pas 0,40 m x 0,25 m sont autorisés.

Châssis de toiture : Les châssis de toiture doivent être réalisés en encastrés dans le pan de la toiture. Ils doivent être plus hauts que larges.

7. Panneaux solaires et photovoltaïques#

Dans le cadre d’une construction neuve, l’installation de panneaux solaires doit privilégier une implantation sur le bâtiment participant de la création d’un usage (brise-soleil, auvent…) ou de la composition architecturale de la construction. Leur mise en œuvre devra s’effectuer avec une intégration au plus près du nu du matériau de couverture de la toiture.

Pour les constructions existantes, dès que possible, les panneaux doivent être implantés sur les toitures secondaires ou sur les dépendances plutôt que sur les toitures principales, avec une implantation en partie basse. Leur mise en œuvre devra s’effectuer avec une intégration au plus près du nu du matériau de couverture de la toiture. On recherchera le regroupement de ces panneaux plutôt que leur dispersion sur l’ensemble de la toiture, et leur implantation devra se faire en respectant la composition de la façade et la géométrie des versants de toit.

Dans tous les cas, la couleur des panneaux solaires devra être de teinte uniforme sobre et foncée, sans lignes blanches, y compris les supports, cadres et fixations. Les bandes de recouvrement doivent être d’aspect mat et foncé.

8. Vérandas et abris de piscine#

Les vérandas doivent être implantés de manière à s’intégrer harmonieusement avec le volume de la construction principale.

Les abris de piscine doivent être implantés de manière à s’intégrer dan le paysage.

L’ossature des vérandas doit être constituée d’éléments fins métalliques ou en bois (ou autre matériau de même aspect) de couleur sombre s’harmonisant avec la teinte des façades, toiture et menuiseries de la construction principale. Les vérandas de type verrière seront privilégiées.

Certains matériaux comme le PVC, le plexiglas ou le polycarbonate ou assimilés ne sont pas autorisés.

Pour les vérandas, un soubassement reprenant les matériaux de l’habitation est autorisé.

9. Piscines#

Elles seront implantées au niveau du sol naturel ou en décaissement et non en remblais si le sol est en pente. La machinerie sera soit : enterrée, intégrée au bâtiment existant ou placée dans un abri implanté à cet effet. La teinte du liner ou du revêtement sera choisie de façon à assurer une bonne intégration au site. Le gris, le grège et le vert d’eau très pâle sont recommandés.

10. Performances énergétiques et environnementales#

La réduction de la pollution lumineuse sera recherchée par des équipements et une gestion adaptée (éclairage vers le bas, diminution de l’intensité de l’éclairage public, privilégier des éclairages passifs avec des dispositifs réfléchissants) permettant par là même des économies d’énergie.

1AUH.6 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS 1. Clôtures

Les clôtures ne sont pas obligatoires. Les clôtures doivent s’intégrer dans leur enviroPnunbelimé leen3t1/t1a0n/2t0p2a5r leurs matériaux de construction (qui doivent être pérennes) que par leurs proportions.

Il est rappelé que la hauteur d’une clôture est calculée par rapport au terrain naturel d’implantation de ladite clôture.

Si une clôture sur voie ou emprise publique est édifiée, elle doit être constituée soit :

• d’un mur plein d’une hauteur maximale d’1.60 m ; cette hauteur peut être portée à 2 m si le mur s’inscrit en continuité d’un bâtiment implanté à l’alignement ; une hauteur supérieure peut également être admise dans le cas de la réfection ou du prolongement d’un mur existant d’une hauteur supérieure à 1.60 m, à condition de respecter la hauteur de ce mur et son aspect ;
• d’un mur-bahut d’une hauteur comprise entre 0.60m et 1 m, surmonté d’une grille en serrurerie ou d’un grillage sur piquets métalliques fins ; la hauteur totale de la clôture ne pouvant excéder 1.60 mètre ; une hauteur supérieure peut être admise dans le cas de la réfection ou du prolongement d’un mur-bahut dépassant les hauteurs précitées, à condition de respecter la hauteur de ce mur-bahut et son aspect ;
• d’un grillage de teinte foncée (vert, gris ou noir) sur piquets métalliques fins de même couleur ou bois, doublé d’un traitement paysager respectant les limites d’implantation du Code civil (haie souple plus ou moins dense, arbustes ou arbres plantés de manière aléatoire en bosquets...) ; un soubassement en plaque béton est autorisé à condition qu’il n’excède pas 0.20 m ; la hauteur totale de la clôture ne pouvant excéder 1.60 m.

Pour les permis groupés, les lotissements et les ZAC, il est exigé que le projet définisse une typologie précise des clôtures sur voie ou emprise publique autorisées, afin de conférer une identité à l’opération.

Si une clôture en limite séparative est édifiée, elle doit être constituée soit :

• d’un mur plein d’une hauteur maximale d’1.60 m ; une hauteur supérieure peut également être admise dans le cas de la réfection ou du prolongement d’un mur existant d’une hauteur supérieure à 1.60 m, à condition de respecter la hauteur de ce mur et son aspect ;
• d’un mur-bahut d’une hauteur comprise entre 0.80m et 1 m, surmonté d’une grille en serrurerie, d’un grillage sur piquets métalliques fins ou tout autre dispositif à clairevoie ; la hauteur totale de la clôture ne pouvant excéder 1.60 mètre ; une hauteur supérieure peut être admise dans le cas de la réfection ou du prolongement d’un mur-bahut dépassant les hauteurs précitées, à condition de respecter la hauteur de ce mur-bahut et son aspect ;
• d’un grillage de teinte foncée (vert, gris ou noir) sur piquets métalliques fins de même couleur ou bois, doublé d’un traitement paysager respectant les limites d’implantation du Code civil (haie souple plus ou moins dense, arbustes ou arbres plantés de manière aléatoire en bosquets...) ; un soubassement en plaque béton est autorisé à condition qu’il n’excède pas 0.20 m ; la hauteur totale de la clôture ne pouvant excéder 1.60 m ;
• de lisses en bois d’une hauteur maximale d’1.20 m ;
• d’un assemblage de poteaux ou planches bois ou d’aspect bois à pose verticale, à claire voie plus ou moins serrées (exemples : clôtures bois régulières de planches sciées, ganivelles en châtaignier, simples poteaux bois et fil de fer...), doublé d’un traitement paysager respectant les limites d’implantation du Code civil (haie souple plus ou moins dense, arbustes ou arbres plantés de manière aléatoire en bosquets...) ; la hauteur de la clôture ne pouvant excéder 1.60 m.

Une hauteur maximale de 2 m est cependant autorisée, en prolongement de la construction principale (sur une longueur maximale de 5 m), pour les murs, murs-bahut et assemblages de poteaux ou planches bois, afin de gérer l’intimité entre voisins (protection d’une terrasse, d’une piscine …).

Cependant, dans le cas d’une clôture en limite séparative édifiée en limite avec une zone A ou N, seuls le grillage et les lisses en bois sont autorisés, avec les caractéristiques définies ci-avant. Elle devra obligatoirement être doublée d’une haie.

L’aspect du mur de clôture doit être en harmonie avec la façade principale de la construction. Les murs qui ne seraient pas réalisés en pierre de taille ou en moellons, devront être recouverts avec un enduit s’inspirant des enduits traditionnels locaux dans leur teinte et leur aspect.

Les éléments en bois pourront conserver leur teinte naturelle ou être traités à la chaux. Ils ne recevront pas de vernis ou lasures brillants.

Les murs de clôture existants en pierre doivent être conservés, sauf destruction ponctuelle pour création ou élargissement d’accès automobiles ou piétonniers ; le nombre de percements est limité en nombre et en largeur à un portail de 3,50 m et un portillon d’1m.

1AUC.4 - Volumetrie et implantation des constructions#

Volumétrie / Règles générales : Dans l’ensemble de la zone 1AUc, la hauteur maximale des constructions ne peut dépasser 9 m au faîtage ou au sommet de l’acrotère. Ponctuellement une hauteur supérieure pourra être autorisée pour un élément technique (cheminée …).

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises (publiques ou privées) / Règles générales : Pour le secteur 1AUcm du Bois Carré, par rapport à la RD751 les constructions doivent respecter un recul minimal de 15 m de l’alignement de la voie.

Envoyé en préfecture le 30/10/2012A5 Uc

Reçu en préfecture le 30/10/2025

Pour la zone 1AUc de St-Lazare, par rapport à l’impasse des Varennes, les constrPuucbtliiéonles3d1/o1i0v/2e0n2t5être implantées à l’alignement de la voie.

Dans l’ensemble de la zone, par rapport aux autres voies, sauf disposition contraire figurant au Règlement – Documents graphiques, les constructions peuvent être implantées à l’alignement des voies et emprises publiques existantes, à élargir ou à créer, à condition qu’il n’y ait pas de risque en matière de sécurité routière, ou avec un retrait minimum de 5 mètres dudit alignement.

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises (publiques ou privées) / Règles alternatives : Les constructions peuvent être implantées dans les marges de recul définies ci-avant par rapport aux voies et emprises publiques existantes, à élargir ou à créer, à condition qu’il n’y ait pas de risque en matière de sécurité routière, en cas de réfection, transformation, extension et surélévation de constructions existantes, implantées dans les marges de recul définies ciavant, qui peuvent s’effectuer parallèlement à la voie dans l’alignement des anciennes constructions ou en retrait de celles-ci.

Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives / Règles générales : Sauf disposition contraire figurant au Règlement – Documents graphiques, les constructions doivent être implantées :

• soit en limite(s) séparative(s), sous réserve que des mesures appropriées soient prises pour éviter la propagation des incendies (ex. : mur coupe-feu) ;
• soit avec un recul minimal de 5 mètres par rapport au(x) limite(s) séparative(s).

Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives / Règles alternatives : Les constructions peuvent être implantées à moins de 5 mètres de la limite séparative, en cas de réfection, transformation, extension ou surélévation de constructions existantes parallèlement à la limite séparative, dans l’alignement des anciennes constructions ou en retrait de celles-ci.

1AUC.5 - Qualite urbaine, architecturale, environnementale et paysagere#

1. Généralités#

L’autorisation de construire peut être refusée ou n’être accordée que sous réserve de prescriptions particulières, si les constructions par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites et paysages urbains ou ruraux, et à la conservation des perspectives monumentales.

Rappel : dans les périmètres de protection des Monuments Historiques, des prescriptions supplémentaires à celles du présent article, peuvent être exigées par l’Architecte des Bâtiments de France.

2. Volumes et terrassements#

Les constructions nouvelles, plutôt de forme rectangulaire, ainsi que les réaménagements et extensions de bâtiments existants devront présenter une simplicité de volumes s’intégrant dans l’environnement et être adaptés au relief du terrain en jouant sur un travail de compensation des déblais/remblais.

3. Façades L’emploi brut en parement extérieur de matériaux fabriqués en vue d’être recouverts d’un enduit est interdit (briques creuses, agglomérés, parpaings…).

Les façades doivent être traitées soit en matériaux enduits, soit en pierres locales, soit en bardages.

Les bardages bois pourront conserver leur teinte naturelle, être traités à la chaux ou avec de l’huile de lin teintée de brou de noix, ou peints dans une teinte mate soutenue (brun, rouge-brun, rouge oxyde, sang de boeuf, vert-gris moyen, gris-brun, gris-vert, gris-bleu). Ils ne recevront pas de vernis ou lasures brillants.

Les bardages métalliques de type bacs aciers seront d’aspect mat et peints dans une teinte soutenue (brun, rouge-brun, rouge oxyde, sang de boeuf, vert-gris moyen, gris-brun, gris-vert, gris-bleu), ou d’une teinte se rapprochant de celles des enduits traditionnels (ton beige sable légèrement grisé, à l’exclusion du blanc pur ou cassé).

L’utilisation d’un dégradé de couleurs peut être un élément de composition permettant d’alléger les volumes. Ponctuellement, il pourra être autorisé de recourir à une couleur ne figurant pas dans la liste ci-dessus, sous réserve d’un parti architectural justifié.

4. Toitures La toiture doit être de teinte ardoise et d’aspect mat, sauf dans le cas d’une toiture végétalisée, d’une toiture-terrasse, de panneaux solaires ou photovoltaïques.

Envoyé en préfecture le 30/10/2012A5 Uc

Reçu en préfecture le 30/10/2025

Dans le cas d’une toiture-terrasse ou d’une toiture à très faible pente, le traitement de l’aPcruobtlièérlee 3d1o/1it0p/2e0r2m5 ettre de donner à l’ouvrage un aspect satisfaisant, et notamment de dissimuler les éléments techniques.

5. Performances énergétiques et environnementales#

Dans le cas d’une construction nouvelle d’une emprise au sol supérieure à 300 m², la toiture doit être conçue pour recevoir des panneaux solaires ou photovoltaïques, avec a minima une production d’énergie solaire ou photovoltaïque couvrant 10% du besoin en énergie généré par ladite construction.

La réduction de la pollution lumineuse sera recherchée par des équipements et une gestion adaptée (éclairage vers le bas, diminution de l’intensité de l’éclairage public, privilégier des éclairages passifs avec des dispositifs réfléchissants) permettant par là même des économies d’énergie.

1AUC.6 - Traitement environnemental et paysager des espaces non-batis et abords des constructions#

1. Clôtures#

La clôture n’est pas obligatoire.

Si une clôture est édifiée, elle doit présenter une simplicité d’aspect.

Elle doit être constituée d’un grillage sur piquets métalliques fins ou de grilles soudées en panneaux teintés, doublés d’une haie composée d’essences à caractère champêtre ou floral.

La teinte du grillage ou des grilles soudées en panneaux sera noire, grise ou vert foncé avec des piquets de même teinte ou des poteaux bois.

Toute clôture sur voie ou en limite avec une emprise publique constituée d’un grillage doit être doublée d’une haie constituée d’essences mixtes ; à l’exception des haies monospécifiques de charmille qui sont cependant autorisées.

Les clôtures opaques (maçonnerie, bois) sont autorisées :

• lorsqu’elles s’inscrivent en prolongement d’un élément bâti implanté à l’alignement ou en limite séparative,
• lorsqu’elles permettent d’occulter un espace de stockage ou des éléments techniques,
• lorsqu’elles visent à marquer l’entrée de la parcelle en supportant par exemple le nom de l’entreprise, les coffrets techniques, les boîtes aux lettres …

Toute clôture en maçonnerie devra être enduite. Le ton et la mise en œuvre des enduits respecteront la teinte et l’aspect des enduits traditionnels (ton beige sable légèrement grisé, à l’exclusion du blanc pur ou cassé).

Les éléments en bois pourront conserver leur teinte naturelle ou être traités à la chaux. Ils ne recevront pas de vernis ou lasures brillants.

La hauteur des clôtures est limitée à 2 mètres ; une hauteur supérieure pourra être autorisée si cela est justifié par un mode particulier d’utilisation du sol, des raisons de sécurité publique ou de composition architecturale.

1AUH.4 - Volumetrie et implantation des constructions#

Volumétrie / Règles générales : Dans les secteurs 1AUhm, 1AUh/OAP-CHI-13 et 1AUh-OAP-AV-2, la hauteur maximale des constructions, à l'égout ou au sommet de l'acrotère, ne doit pas excéder 9 m. Dans le reste de la zone 1AUh, la hauteur maximale des constructions, à l'égout ou au sommet de l'acrotère, ne doit pas excéder 7 m.

Bâtiment principal

Egout du toit

Dans l’ensemble de la zone 1AUh :

La hauteur maximale des annexes isolées de la construction principale et implantées en limite séparative ne peut excéder 3 m à l'égout de toiture.

L’acrotère d’une construction (ou d’une partie de construction) en toiture-terrasse ne doit pas dépasser l’égout du toit de la construction principale ou des volumes contigus.

Acrotère

Pour une annexe ou une extension, le volume édifié devra être de moindre importance que le bâtiment principal.

Annexe#

Implantation des constructions par rapport aux voies, emprises (publiques ou privées) et limites séparatives / Règles générales :

L’implantation d’une construction nouvelle (construction principale ou annexe) ou l’extension d’une construction existante par rapport aux voies, emprises publiques et limites séparatives doit permettre :

• d’assurer un ensoleillement satisfaisant pour les habitations (habitation existante sur la parcelle ou sur une parcelle riveraine, habitation faisant l’objet de la demande d’autorisation d’urbanisme), afin de favoriser la production de logements économes en énergie grâce aux apports solaires gratuits (système de production d’énergie passive) et d’assurer une qualité de vie des habitants grâce à un ensoleillement possible même en hiver ;
• d’assurer une intimité aux habitants tant au niveau de leur logement en lui-même que des espaces extérieurs (terrasse, jardin) ; cela valant tant pour une habitation existante sur la parcelle ou sur une parcelle riveraine, que pour l’habitation faisant l’objet de la demande d’autorisation d’urbanisme.

Illustration de la prise en compte des objectifs d’ensoleillement et d’intimité

Sauf disposition contraire figurant au Règlement – Documents graphiques ou si la présence de zones sous-cavées avérées ne permet pas le respect de la règle ci-après dans des conditions de sécurité satisfaisante, les constructions principales nouvelles doivent être implantées au moins sur une limite du terrain (limite avec une voie, limite avec une emprise publique ou limite séparative, qu’elle soit latérale ou de fond de parcelle). En cas d’implantation partielle sur une limite du terrain, elle doit s’effectuer sur au minimum 4 mètres de façade et le retrait sera au minimum de 2 mètres. Par rapport aux autres limites, la marge de recul minimale à respecter en cas d’implantation en retrait d’une limite du terrain est de 2 mètres.

Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété / Règles générales :

L’implantation de constructions à usage d’habitation les unes par rapport aux autres sur une même propriété doit permettre :

• de garantir un ensoleillement satisfaisant pour lesdites habitations (habitation existante sur la parcelle ou sur une parcelle riveraine, habitation faisant l’objet de la demande d’autorisation d’urbanisme), afin de favoriser la production de logements économes en énergie grâce aux apports solaires gratuits (système de production d’énergie passive) et d’assurer une qualité de vie des habitants grâce à un ensoleillement possible même en hiver ;
• d’assurer une intimité aux habitants tant au niveau du logement en lui-même que des espaces extérieurs (terrasse, jardin), cela valant tant pour une habitation existante sur la parcelle ou sur une parcelle riveraine, que pour l’habitation faisant l’objet de la demande d’autorisation d’urbanisme.

1AUH.5 - Qualite urbaine, architecturale, environnementale et paysagere#

Il est précisé que pour les communes de Candes-St-Martin et Chinon, pour les terrains couverts par un Site Patrimonial Remarquable (SPR), il n’est pas fixé de règle dans le présent PLUi-H en matière de Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère. Seules les dispositions des SPR s’appliquent.

1. Généralités#

L’autorisation de construire peut être refusée ou n’être accordée que sous réserve de prescriptions particulières, si les constructions par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites et paysages urbains ou ruraux, et à la conservation des perspectives monumentales.

Les constructions d’architecture étrangère à la région sont interdites (ex : chalet savoyard…). Les projets ne remettant pas en cause le premier alinéa des Généralités sont acceptés, sous réserve de ne porter que sur le chapitre 3. Façades et de faire l’objet d’une justification par rapport à un parti architectural permettant une intégration de la construction dans son environnement bâti.

Rappel : dans les périmètres de protection des Monuments Historiques, des prescriptions supplémentaires à celles du présent article, peuvent être exigées par l’Architecte des Bâtiments de France.

Il est également rappelé que dans cette zone en application de l’article L 111-17 du code de l’urbanisme, les dispositions de l’article L 111-16 du code de l’urbanisme ne sont pas applicables aux abords des monuments historiques, ni aux travaux portant sur un immeuble classé ou inscrit au titre des monuments historiques ou sur un immeuble protégé en application des articles L151-18 et L151-19 du code de l’urbanisme, ni dans des périmètres délimités, après avis de l’architecte des Bâtiments de France, par délibération du consePiulbclioémlem31u/1n0a/2u0t2a5ire, motivée par la protection du patrimoine bâti ou non bâti, des paysages ou des perspectives monumeInDta: 0le3s7-2e0t0u0r4b3a08in1e-2s02(5c0f.91p8a-2g0e251P0LdUuIHANN-AU présent Règlement écrit).

2. Adaptation au sol#

La construction doit s’adapter à la topographie du terrain. Un léger mouvement de terre de pente très douce peut être autorisé s’il permet de parfaire l’adaptation d’une construction au terrain naturel. Dans tous les cas de figure, le niveau du 1er plancher ne doit pas dépasser de plus de 1 m le niveau du terrain naturel au point le plus défavorable de l’emprise du bâti.

3. Façades#

L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (carreaux de plâtre, briques creuses, parpaings,...) est interdit.

Seuls sont autorisés pour tous les bâtiments :

• les enduits de finition sobre sans effet de relief reprenant la teinte des enduits traditionnels (ton beige sable légèrement grisé, à l’exclusion du blanc pur ou cassé), les enduits d’encadrement peuvent cependant être soulignés par une teinte plus claire,
• les parements en pierre de taille plate apparente respectant les proportions régionales notamment dans leur hauteur (0,27 mètre à 0,33 mètre) ; les joints doivent être de la couleur de la pierre utilisée et être exécutés au nu de cette pierre,
• les murs en moellons de pierre locale,
• les bardages bois ou tout matériau d’aspect similaire.

Lors de l’emploi de bardages bois pour une construction principale, les pastiches d’une architecture étrangère à la région (chalet, maison canadienne …) sont interdits.

Les bardages bois pourront conserver leur teinte naturelle, être traités à la chaux ou avec de l’huile de lin teintée de brou de noix, ou peints dans une teinte mate soutenue (brun, rouge-brun, rouge oxyde, sang de boeuf, vert-gris moyen, gris-brun, gris-vert, gris-bleu). Ils ne recevront pas de vernis ou lasures brillants.

En outre, les bardages métalliques sont autorisés pour les bâtiments à usage d’équipements sous réserve d’être d’aspect mat et peints dans une teinte soutenue (brun, rouge-brun, rouge oxyde, sang de boeuf, vert-gris moyen, gris-brun, gris-vert, gris-bleu), ou d’une teinte se rapprochant de celles des enduits traditionnels (ton beige sable légèrement grisé, à l’exclusion du blanc pur ou cassé).

Les bardages métalliques sont autorisés pour les annexes isolées n’excédant pas 10 m² sous réseve d’être de teinte vert foncé, gris foncé ou noir.

4. Ouvertures et menuiseries#

Les ouvertures et les menuiseries doivent être réalisées en harmonie avec l'aspect général des façades et de la toiture du bâtiment. Les ouvertures doivent être plus hautes que larges, à l’exception des portes de garage, des baies vitrées et des vitrines commerciales. Dans ce cas la composition de l’ouvrant doit permettre de retrouver des proportions plus hautes que larges (ex. : ouvrant à 3 vantaux).

Les menuiseries sont colorées (peintes ou teintes dans la masse) dans des tons s’harmonisant avec les enduits de la façade ou du matériau de parement de la façade, tout en étant plus soutenus: gris clair, gris-bleu, gris-vert, vert, rouge sang de bœuf, vert foncé, brun foncé, gris foncé, bleu-gris foncé, beige…).

En cas de pose de volets roulants, les coffres ne doivent pas être visibles de l’extérieur. Pour des raisons techniques justifiées (énergie solaire), les coffres et capteurs solaires pourront être visibles depuis l’extérieur tout en veillant à conserver une harmonie architecturale.

5. Toitures#

5.1 Constructions à usage d’équipements La couverture doit être de teinte ardoise et d’aspect mat. Afin de favoriser la transition écologique et lutter contre le réchauffement climatique, l’utilisation de teinte claire est autorisée pour les toitures-terrasses.

1AUY.4 - Volumetrie et implantation des constructions#

Volumétrie / Règles générales : Dans le secteur 1AUyx, la hauteur maximale des constructions ne peut dépasser 22 m au faîtage ou au sommet de l’acrotère. Dans le reste de la zone 1AUyY, la hauteur maximale des constructions ne peut dépasser 14 m au faîtage ou au sommet de l’acrotère. Ponctuellement une hauteur supérieure pourra être autorisée pour un élément technique (cheminée …).

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises (publiques ou privées) / Règles générales : Par rapport à la RD8, sauf disposition contraire figurant au Règlement – Documents graphiques, les constructions doivent être implantées avec un recul minimal de 15 mètres de l’alignement. Par rapport aux autres voies, sauf disposition contraire figurant au Règlement – Documents graphiques, les constructions peuvent être implantées à l’alignement des voies et emprises publiques existantes, à élargir ou à créer, à condition qu’il n’y ait pas de risque en matière de sécurité routière, ou avec un retrait minimum de 5 mètres dudit alignement.

Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives / Règles générales :

Envoyé en préfecture le 30/10/2012A5 Uy

Reçu en préfecture le 30/10/2025

Sauf disposition contraire figurant au Règlement – Documents graphiques, les construcPtiuobnlsiédleo3iv1e/1n0t/2ê0tr2e5 implantées :

• soit en limite(s) séparative(s), sous réserve que des mesures appropriées soient pIrDis:e0s3p7-o2u0r00é4v3i0te8r1-l2a0p25ro0p91a8g-a20ti2o5nPdLUesIHANN-AU incendies (ex. : mur coupe-feu) ;
• soit avec un recul minimal de 5 mètres par rapport au(x) limite(s) séparative(s).

1AUY.5 - Qualite urbaine, architecturale, environnementale et paysagere#

1. Généralités#

L’autorisation de construire peut être refusée ou n’être accordée que sous réserve de prescriptions particulières, si les constructions par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites et paysages urbains ou ruraux, et à la conservation des perspectives monumentales.

Rappel : dans les périmètres de protection des Monuments Historiques, des prescriptions supplémentaires à celles du présent article, peuvent être exigées par l’Architecte des Bâtiments de France.

2. Volumes et terrassements#

Les constructions nouvelles, plutôt de forme rectangulaire, ainsi que les réaménagements et extensions de bâtiments existants devront présenter une simplicité de volumes s’intégrant dans l’environnement et être adaptés au relief du terrain en jouant sur un travail de compensation des déblais/remblais.

3. Façades#

L’emploi brut en parement extérieur de matériaux fabriqués en vue d’être recouverts d’un enduit est interdit (briques creuses, agglomérés, parpaings…).

Les façades doivent être traitées soit en matériaux enduits, soit en pierres locales, soit en bardages.

Les bardages bois pourront conserver leur teinte naturelle, être traités à la chaux ou avec de l’huile de lin teintée de brou de noix, ou peints dans une teinte mate soutenue (brun, rouge-brun, rouge oxyde, sang de boeuf, vert-gris moyen, gris-brun, gris-vert, gris-bleu). Ils ne recevront pas de vernis ou lasures brillants.

Les bardages métalliques de type bacs aciers seront d’aspect mat et peints dans une teinte soutenue (brun, rouge-brun, rouge oxyde, sang de boeuf, vert-gris moyen, gris-brun, gris-vert, gris-bleu), ou d’une teinte se rapprochant de celles des enduits traditionnels (ton beige sable légèrement grisé, à l’exclusion du blanc pur ou cassé).

L’utilisation d’un dégradé de couleurs peut être un élément de composition permettant d’alléger les volumes. Ponctuellement, il pourra être autorisé de recourir à une couleur ne figurant pas dans la liste ci-dessus, sous réserve d’un parti architectural justifié.

4. Toitures#

La toiture doit être de teinte ardoise et d’aspect mat, sauf dans le cas d’une toiture végétalisée, d’une toiture-terrasse, de panneaux solaires ou photovoltaïques, de serres ou de tunnels, ou ponctuellement pour la réalisation d’un puit de lumière.

Dans le cas d’une toiture-terrasse ou d’une toiture à très faible pente, le traitement de l’acrotère doit permettre de donner à l’ouvrage un aspect satisfaisant, et notamment de dissimuler les éléments techniques.

5. Performances énergétiques et environnementales#

Dans le cas d’une construction nouvelle d’une emprise au sol supérieure à 300 m², la toiture doit être conçue pour recevoir des panneaux solaires ou photovoltaïques, avec a minima une production d’énergie solaire ou photovoltaïque couvrant 10% du besoin en énergie généré par ladite construction. Cette disposition ne s’applique pas aux serres et tunnels.

La réduction de la pollution lumineuse sera recherchée par des équipements et une gestion adaptée (éclairage vers le bas, diminution de l’intensité de l’éclairage public, privilégier des éclairages passifs avec des dispositifs réfléchissants) permettant par là même des économies d’énergie.

1AUY.6 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS 1. Clôtures

La clôture n’est pas obligatoire. Si une clôture est édifiée, elle doit présenter une simplicité d’aspect. Elle doit être constituée d’un grillage sur piquets métalliques fins ou de grilles soudées en panneaux teintés, doublés d’une haie composée d’essences à caractère champêtre ou floral.

Envoyé en préfecture le 30/10/2012A5 Uy

Reçu en préfecture le 30/10/2025

La teinte du grillage ou des grilles soudées en panneaux sera noire, grise ou vert foncé avecPduebsliéplieq3u1e/t1s0/d2e02m5 ême teinte ou des poteaux bois.

Toute clôture sur voie ou en limite avec une emprise publique constituée d’un grillage doit être doublée d’une haie constituée d’essences mixtes ; à l’exception des haies monospécifiques de charmille qui sont cependant autorisées.

Les clôtures opaques (maçonnerie, bois) sont autorisées :

• lorsqu’elles s’inscrivent en prolongement d’un élément bâti implanté à l’alignement ou en limite séparative,
• lorsqu’elles permettent d’occulter un espace de stockage ou des éléments techniques,
• lorsqu’elles visent à marquer l’entrée de la parcelle en supportant par exemple le nom de l’entreprise, les coffrets techniques, les boîtes aux lettres …

Toute clôture en maçonnerie devra être enduite. Le ton et la mise en œuvre des enduits respecteront la teinte et l’aspect des enduits traditionnels (ton beige sable légèrement grisé, à l’exclusion du blanc pur ou cassé).

Les éléments en bois pourront conserver leur teinte naturelle ou être traités à la chaux. Ils ne recevront pas de vernis ou lasures brillants.

La hauteur des clôtures est limitée à 2 mètres ; une hauteur supérieure pourra être autorisée si cela est justifié par un mode particulier d’utilisation du sol, des raisons de sécurité publique ou de composition architecturale.

Afin de limiter le développement d’îlots de chaleur urbain : - les espaces libres de toute construction à l’intérieur d’une parcelle constructible doivent être traités et aménagés en favorisant un traitement par le végétal ; il est exigé la plantation d’un arbre de haute tige pour 1000 m² de surface aménagée (espaces bâtis et non bâtis cumulés) ;

• les aires de stationnement groupé de plus de 10 véhicules doivent faire l’objet d’un traitement paysager adapté (ex. : plantation d’arbres de hautes tiges, de haies …).

Pour les nouvelles plantations (haie, bosquet, arbre isolé...), les essences locales sont à privilégier.

Par ailleurs, les risques d’allergies au pollen sont à minimiser en choisissant une grande diversité d’espèces et en cantonnant les essences hautement allergènes (chênes, platanes, cyprès, noisetiers, bouleaux, conifères, etc.) à quelques sujets.

Pour préserver la biodiversité, sont interdites les essences dites « invasives » (cf. Annexe 4 : Liste des espaces invasives ne devant pas être plantées).

Pour préserver le paysage, sont interdites les haies monospécifiques d’essences banalisantes (thuyas, if, troène, etc.) ; les haies monospécifiques de charmille sont ainsi autorisées.

Les aires de stockage et les dépôts à l’air libre ne doivent pas être visibles depuis l’espace public. Ils doivent être dissimulés derrière un rideau de végétation formant écran ou derrière une clôture opaque (cf. règle ci-avant relative aux clôtures).

1AU Dispositions applicables a la zone#

H

Envoyé en préfecture le 30/10/2012A5 Uh

Description#

La zone 1AU est une zone à urbaniser dont les voies ouvertes au public et les réseaux d’eau, d’électricité et, le cas échéant, d’assainissement existant à sa périphérie immédiate ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter dans l’ensemble de la zone ; les constructions y sont autorisées soit lors de la réalisation d'une opération d'aménagement d'ensemble, soit au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes à la zone prévus par les orientations d'aménagement et de programmation et, le cas échéant, le règlement, qui en ont défini les conditions d’aménagement et d’équipement.

• La zone 1AUh à vocation dominante d’habitat a été créée identifiant les sites de La Basse Gautraye à Anché, La Tranchée à Avoine, Les Saules et Les Roches à Beaumont-en-Véron, Le Bourg à Candes-St-Martin, Le Pavé Neuf, La Tuilerie, Rue du Petit Bouqueteau, Clos Beauchêne, Les Boisses nord et sud, Le Carroi de Huismes, Le Bois Carré, Les Ganaudières à Chinon, Les Pelouses, Les Moulins et Les Vaux à Chouzé-sur-Loire, Le Verger à Cinais, Les Berthaisières à Cravant-les-Coteaux, Le Bourg / Cumelle à St-Germain-sur-Vienne, Le Laré à Huismes, Le Bas-Pays à La Roche-Clermault, Les Friches à Rivière, Les Petites Landes à St-Benoît-la-Forêt, L’Ouche Richot et La Halbardière à Savigny-en-Véron, La Pièce du Vigneau à Seuilly, Les Chilleveaux à Thizay
• Un secteur 1AUhm autorisant une vocation mixte habitat / activités / services / équipements a été créé pour l’ancienne friche commerciale aux Groussins
• Un secteur 1AUhg destiné à la sédentarisation des gens du voyage sur le site des Petites Pussinières à Chinon

Rappel#

Les dispositions réglementaires applicables à la zone 1AUh comprennent cumulativement : - Les dispositions écrites précisées ci-après ; - Les dispositions communes applicables à toutes les zones (Titre I du présent Règlement écrit), dont les dispositions réglementaires liées à des représentations graphiques spécifiques portées aux documents graphiques.

En outre les dispositions figurant aux Orientations d’Aménagement et de Programmation doivent être respectées dans un lien de compatibilité.

Publié le 31/10/2025

Afin de limiter le développement d’îlots de chaleur urbain :

• les espaces libres de toute construction à l’intérieur d’une parcelle constructible doivent être traités et aménagés en favorisant un traitement par le végétal ;
• il est exigé la plantation d’un arbre de haute tige pour 200 m² de surface de terrain ;
• les aires de stationnement groupé de plus de 10 véhicules doivent faire l’objet d’un traitement paysager adapté (ex. : plantation d’arbres de hautes tiges, de haies …).

Pour les nouvelles plantations (haie, bosquet, arbre isolé...), les essences locales sont à privilégier.

Par ailleurs, les risques d’allergies au pollen sont à minimiser en choisissant une grande diversité d’espèces et en cantonnant les essences hautement allergènes (chênes, platanes, cyprès, noisetiers, bouleaux, conifères, etc.) à quelques sujets.

Pour préserver la biodiversité, sont interdites les essences dites « invasives » (cf. Annexe 4 : Liste des espaces invasives ne devant pas être plantées).

Pour préserver le paysage, sont interdites les haies monospécifiques d’essences banalisantes (thuyas, if, troène, etc.) ; les haies monospécifiques de charmille sont ainsi autorisées.

3. Surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables d'un projet représentant une proportion minimale de l'unité foncière

Pour les unités foncières, 60% de la surface au-delà de 200 m² doivent rester perméables.

Exemple : pour un terrain de 500 m², la surface devant rester perméable est de 180 m² soit (500m² - 200 m²) x 60%

1AU Dispositions applicables a la zone#

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Envoyé en préfecture le 30/10/2022A5 U

La zone 1AU est une zone à urbaniser dont les voies ouvertes au public et les réseaux d’eau, d’électricité et, le cas échéant, d’assainissement existant à sa périphérie immédiate ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter dans l’ensemble de la zone ; les constructions y sont autorisées soit lors de la réalisation d'une opération d'aménagement d'ensemble, soit au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes à la zone prévus par les orientations d'aménagement et de programmation et, le cas échéant, le règlement, qui en ont défini les conditions d’aménagement et d’équipement.

• La zone 1AUy à vocation dominante d’activités économiques correspondant aux extensions du Parc d’Activités du Véron et de la ZA de La Pièces de Marais à La Roche-Clermault
• Un-secteur 1AUyx a été identifié dans la ZA du Véron pour autoriser des constructions de plus grande hauteur

Les dispositions réglementaires applicables à la zone 1AUy comprennent cumulativement : - Les dispositions écrites précisées ci-après ; - Les dispositions communes applicables à toutes les zones (Titre I du présent Règlement écrit), dont les dispositions réglementaires liées à des représentations graphiques spécifiques portées aux documents graphiques.

En outre les dispositions figurant aux Orientations d’Aménagement et de Programmation doivent être respectées dans un lien de compatibilité.

Afin de limiter le développement d’îlots de chaleur urbain :

• les espaces libres de toute construction à l’intérieur d’une parcelle constructible doivent être traités et aménagés en favorisant un traitement par le végétal ; il est exigé la plantation d’un arbre de haute tige pour 1000 m² de surface aménagée (espaces bâtis et non bâtis cumulés) ;
• les aires de stationnement groupé de plus de 10 véhicules doivent faire l’objet d’un traitement paysager adapté (ex. : plantation d’arbres de hautes tiges, de haies …).

Pour les nouvelles plantations (haie, bosquet, arbre isolé...), les essences locales sont à privilégier.

Par ailleurs, les risques d’allergies au pollen sont à minimiser en choisissant une grande diversité d’espèces et en cantonnant les essences hautement allergènes (chênes, platanes, cyprès, noisetiers, bouleaux, conifères, etc.) à quelques sujets.

Pour préserver la biodiversité, sont interdites les essences dites « invasives » (cf. Annexe 4 : Liste des espaces invasives ne devant pas être plantées).

Pour préserver le paysage, sont interdites les haies monospécifiques d’essences banalisantes (thuyas, if, troène, etc.) ; les haies monospécifiques de charmille sont ainsi autorisées.

Les aires de stockage et les dépôts à l’air libre ne doivent pas être visibles depuis l’espace public. Ils doivent être dissimulés derrière un rideau de végétation formant écran ou derrière une clôture opaque (cf. règle ci-avant relative aux clôtures).

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