Les pièces du dossier de Marcilly-sur-Eure
Les 15 pièces du dossier 200071454_PLUi_20251216, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 742 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure1,2 Mo · 200071454_procedure_20251216.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables2,6 Mo · 200071454_padd_20251216.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit2,0 Mo · 200071454_reglement_20251216.pdf
- Règlement graphique 1217 Mo · 200071454_reglement_graphique_1_20251216.pdf
- Règlement graphique 260 Mo · 200071454_reglement_graphique_2_20251216.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Acoustique9,3 Mo · 200071454_acoustique_20251216.pdf
- Airelle4,9 Mo · 200071454_airelle_20251216.pdf
- Archeo158 Mo · 200071454_archeo_20251216.pdf
- Rapport sup1,7 Mo · 200071454_rapport_sup_20251216.pdf
- Rlpi40 Mo · 200071454_rlpi_20251216.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP82 Mo · 200071454_orientations_amenagement_20251216.pdf
Pieces_ecrites/6_POA
- POA6,6 Mo · 200071454_POA_20251216.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.