Les pièces du dossier de Maresché
Les 36 pièces du dossier 72186_PLU_20171214, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 86 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport22 Mo · 72186_rapport_20171214.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables2,8 Mo · 72186_padd_20171214.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural119 ko · 72186_prescription_lin_07_1_20171214.pdf
- Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural119 ko · 72186_prescription_lin_07_2_20171214.pdf
- Patrimoine paysager correspondant à un espace boisé à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural119 ko · 72186_prescription_lin_07_3_20171214.pdf
- Voies de circulation à créer, modifier ou conserver30 ko · 72186_prescription_lin_24_1_20171214.pdf
- Autre : affectation des sols et destination des constructions30 ko · 72186_prescription_lin_99_1_20171214.pdf
- Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural29 ko · 72186_prescription_pct_07_1_20171214.pdf
- Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural29 ko · 72186_prescription_pct_07_2_20171214.pdf
- Patrimoine paysager correspondant à un espace boisé à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural30 ko · 72186_prescription_pct_07_3_20171214.pdf
- Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N29 ko · 72186_prescription_pct_16_1_20171214.pdf
- Autre : affectation des sols et destination des constructions30 ko · 72186_prescription_pct_99_1_20171214.pdf
- Espace boisé classé à protéger ou conserver30 ko · 72186_prescription_surf_01_1_20171214.pdf
- Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général30 ko · 72186_prescription_surf_02_1_20171214.pdf
- Emplacement réservé aux voies publiques722 ko · 72186_prescription_surf_05_1_20171214.pdf
- Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural30 ko · 72186_prescription_surf_07_1_20171214.pdf
- Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N30 ko · 72186_prescription_surf_16_1_20171214.pdf
- Règlement écrit1,2 Mo · 72186_reglement_20171214.pdf
- Règlement graphique7,5 Mo · 72186_reglement_graphique_20171214.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Périmètre de droit de préemption urbain renforcé3,5 Mo · 72186_info_surf_04_1_20171214.pdf
- Info surf 06 130 ko · 72186_info_surf_06_1_20171214.pdf
- Info surf 14 132 ko · 72186_info_surf_14_1_20171214.pdf
- Info surf 16 130 ko · 72186_info_surf_16_1_20171214.pdf
- Info surf 18 130 ko · 72186_info_surf_18_1_20171214.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets1,7 Mo · 72186_info_surf_19_1_20171214.pdf
- Emplacements traitement eaux et déchets1,7 Mo · 72186_info_surf_19_2_20171214.pdf
- Info surf 26 12,0 Mo · 72186_info_surf_26_1_20171214.pdf
- Info surf 26 211 Mo · 72186_info_surf_26_2_20171214.pdf
- Info surf 26 36,2 Mo · 72186_info_surf_26_3_20171214.pdf
- Info surf 26 41,5 Mo · 72186_info_surf_26_4_20171214.pdf
- Info surf 26 51,9 Mo · 72186_info_surf_26_5_20171214.pdf
- Info surf 26 63,8 Mo · 72186_info_surf_26_6_20171214.pdf
- autre relevant de la loi littoral27 ko · 72186_info_surf_99_1_20171214.pdf
- Liste sup7,3 Mo · 72186_liste_sup_20171214.pdf
- Plan sup6,9 Mo · 72186_plan_sup_20171214.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 13,3 Mo · 72186_orientations_amenagement_1_20171214.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.