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Edifiable

Les pièces du dossierdu document d'urbanisme de Marillet

Les 41 pièces du dossier 248500415_PLUi_20260312. Chacune s'ouvre seule ; l'archive entière pèse 1085 Mo.

Pieces_ecrites/0_procedure

Pieces_ecrites/1_rapport_de_presentation

Pieces_ecrites/2_PADD

Pieces_ecrites/3_reglement

Pieces_ecrites/4_annexes

Pieces_ecrites/5_orientations_amenagement

Pieces_ecrites/6_POA

Les orientations d'aménagement et les annexes s'imposent aussi à un projet : lisez-les sur le document.

L'archive complète

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.